Le conseil municipal

AVIS CM 22-11

AVIS CM 23-09-24

Délibérations :

1. MAJORATION DE LA THRS

2. CONSTITUTION PROVISION RISQUE CONTENTIEUX

3. DST – CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE

4. DGS – CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT DE DIRECTION

5. VDLC – CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT DU PATRIMOINE

6. ATTRIBUTION DU MAPA HEBERGEMENT ET INFOGERANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE

7. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – RESEAU TETRA

8. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – GESTION DES PROFILS DE PLAGE

9. CONVENTION ARCHIVES – CDG83

10. CONVENTION POUR LA REHABILITATION DU BATI – SOLIHA VAR

11. RAPPORT D’ACTIVITES SCLV 2023

12. RAPPORT D’ACTIVITES SIVAAD 2023

13. NOMINATION MME BEHLOULI DIRECTRICE REGIE DES TRANSPORTS

14. GROUPEMENT DE COMMANDE COMMUNE-CCAS – TITRES RESTAURANT

15. ADOPTION RI MEDIATHEQUE FRANCOISE MONTAGNE

16. PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES 3E TRIMESTRE

AVIS CM 22-07

DELIBERATIONS

1. Demande de fonds vert

2. Demande fonds de concours TPM

3. Modification APCP

4. Suppression de postes premier semestre 2024

5. Modification d’un poste d’adjoint technique – passage à temps complet

6. Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet et creation d’un poste

7. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés

8. Parcours BAFA TPM

9. Mise en oeuvre du télétravail à titre expérimental

10. Création d’une commission extra municipale

AVIS CM 24-06

Délibérations :

1. DM1

2. DEMANDE D’UN FONDS CANTONAL MICRO FOLIES

3. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA PRESQU’ILE DE CHARME

4. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES RACINES MANDRENNES

5. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ANIMATION A TEMPS NON COMPLET

6. MODIFICATION DE L’AGE POUR L’ATTRIBUTION DE LA BOURSE AU PERMIS

7. Autorisation de signature de la convention groupement de commandes – analyses eaux de baignades

8. ADHESION A LA STRUCTURE DEPARTEMENTALE VAR INGENIERIE

9. APPROBATION RAPPORT DE CHARGES TRANSFEREES – TPM

10. VOTE D’UNE MOTION ARRETE PARC DU LAZARET

11. DENOMINATION DE LA MEDIATHEQUE ET DU FOYER DES JEUNES

12. PRESENTATION DES DM 2E TRIMESTRE

AVIS CM 06-05

Délibérations :

1. BILAN FLICHE BERGIS

2. SIGNATURE AVENANT CHARLEMAGNE – SIVAAD

3. CONVENTION AUTO REMORQUAGE

4. SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS 

5. CREATION DE POSTE POLICE MUNICIPALE

6. CREATION DE POSTE VDLC

7. CREATION DE POSTE AG

8. CREATION EMPLOIS SAISONNIERS

9. CONVENTION SDIS DU VAR SURVEILLANCE DES PLAGES

10. CONVENTION LIRE ET FAIRE LIRE

11. MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES MUNICIPALES

12. DEMANDE RECONNAISSANCE COMMUNE TOURISTIQUE

13. CREATION COMMISSION EXTRA MUNICIPALE – AFFAIRES SCOLAIRES

14. CONVENTION VILLAGE ITALIEN

15. ARRETE PARC DU LAZARET – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

AVIS CM 04-04

PV CM du 04-04

Note synthétique BP VILLE

Note synthétique BP GITES

Délibérations :

1. ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

2. NOTE RELATIVE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE ANNEE 2023 BUDGET DE LA COMMUNE

3. COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

4. AFFECTATION DU RESULAT 2023 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

5. AFFECTATION DU RESULAT 2023 POUR LE BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

6. VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2024

7. ETAT RELATIF AUX INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX VERSEES EN 2023

8.1- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

8.2- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE DES GITES

9-1 VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2024 – MIAJ

9-2 VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2024 – PAVILLON BLEU

9-3 VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2024 – SCLV

9-4 VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2024 – SIVAAD

9-5 VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2024 – IFAPE

10. REPRISE D’UNE PROVISION POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS BUDGET 2024

11. REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS BUDGET PRINCIPAL ANNEE 2024

12. REVISION D’UNE APCP D’INTERVENTION N°5 RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX – MISE A JOUR AVRIL 2024

13. MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT

14 – 9 – Autres associations – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 1 LEI MOUSSI – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 2 ANSM – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 3- chorale – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 4 FETES MANDREANES – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 5 VIVONS ENSEMBLE – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2024

14- 7 – Reboisement de la forêt communale – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF

14- 8 – Atelier provençal – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF

15. Convention d’objectifs Vivons Ensemble

16. Convention d’objectifs Les Lucioles

17. Convention d’objectifs LEI MOUSSI

18. Convention d’objectifs USSM FOOTBALL

19. Convention d’objectifs USSM RUGBY

20. Convention d’objectifs La Mandréane

21. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR DE M. VINCENT ROMAIN A L’OCCASION DE LA FETE DE LA SAINT-MICHEL A PROCIDA

22. ENGAGEMENT DANS LA MISE EN OEUVRE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2024 2027 ET PLAN MERCREDI POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI

23. ANNULATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE CONSERVATOIRE TPM

24. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 AU MARCHE N°2020-05 MISSION DE MAITRISE D’UVRE REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS

25. SIVAAD RETRAIT DE LA COMMUNE DE BESSE-SUR-ISSOLE ET ADHESION DE LA COMMMUNE DU PRADET

26. CONVENTION DE PARTICIPATION DES COLLECTIVITES AUX SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEES PROPOSEES PAR LE CDG 83

27. ACCEPTATION D’UNE CESSION A TITRE GRATUIT CANONS MARINE EMBARQUES

28. PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES DU 1ER TRIMESTRE

AVIS CM 20-03-2024

PV CM 20-03-2024

Délibérations :

1. PRESENTATION PROJET FLICHE BERGIS

2. DEMANDE DE SUBVENTION FLICHE BERGIS – CAF

3. CONVENTION D’OCCUPATION DOMAINE PUBLIC – FREE

4. ACTES D’ENGAGEMENT SIVAAD – MOBILIER DE BUREAU

5. AVENANT N°1 SIVAAD – SAS EPISAVEURS

AVIS CM 29-02-24

PV CM 29-02-2024

Délibérations

1 DOB

2. Mise à jour réglement bidgétaire et financier

3. Demande de subvention fonds vert – fliche

4. Groupement de commandes – certification eaux de baignade

5. Consultation fliche

6. Avenant SAS RAMPAL – SIVAAD

7. Autorisation caméras police municipale

8. Convention relative à la stérilisation des chats errants

9. Dérogation au repos dominical – défense conseil international

10. Réglement intérieur du foyer des jeunes

AVIS CM 12-02

Délibérations

1.A) TARIF DES CONCESSIONS DU CIMETIERE

1.B) REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU RESTAURANT DE LA COUDOULIERE

2. DEMANDE DE SUBVENTION FIPD – EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

3. DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL – CCFF

8. AUTORISATION PARTENARIAT DEPARTEMENT – GYMNASE

9. DESIGNATION 1ERE ADJOINTE SIGNATURE URBANISME

10. MISE EN OEUVRE PROTECTION FONCTIONNELLE M. LE MAIRE

11. SIGNATURE CONVENTION SYMIELEC GROUPEMENT DE CEE

12. ADOPTION DE LA CONVENTION DE BENEVOLAT

13. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET CARTOGRAPHIE ZAEnR

14. ORIENTATIONS GENERALES RLPi

15. ADOPTION REGLEMENT HYGIENE ET SECURITE

16. NOMINATION D’UN DIRECTEUR POUR LA REGIE DES TRANSPORTS

AVIS CM 21-12

Délibérations :

1- Décision budgétaire modificative n°4 – Budget principal de la commune – 2023

2- Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe des gites

3- BP de la commune – Quart des Crédits

4- Budget annexe des gites – Quart des crédits

5- Modification d’une AP-CP d’intervention n°5 – renovation des bâtiments communaux

6- Revision 2024 d’une AP-CP – foyer des jeunes et mediatheque

7- Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2024

8- Permanences juridiques – subvention communale de fonctionnement

9- BP 2024 – Avance sur subvention au CCAS

10- Mise en réforme au 31-12-2023

11- Subvention participation à la course R7 cup

12- Participation aux frais de séjour – classe de découverte cm2

13- Augmentation de la vacation horaire pour les vacataires au 1er janvier 2024

14- Rapport social unique 2022

15- Convention cadre 2024-2026 – CDG

16- Financement par le FIPHP de prothèses auditives

17- Suppression de postes – 2eme semestre 2023

18- Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité – 2024

19- Création de postes au titre de l’avancement de grade – tableau annuel 2024

20- Retrait de la commune de Cogolin du SIVAAD

21- Signature des actes d’engagement de l’accord cadre 2024-2025 – SIVAAD

22- Lancement concertation ZAENR

23- Signature de la convention pour le contrôle des OLD – 2024

25- Présentation des DM du quatrième trimestre

AVIS CM 27-11-2023

PV CM 27-11

Délibérations :

1-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL – ENTRETIEN COUDOULIERE

2- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – ENTRETIEN COUDOULIERE

3- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LES LUCIOLES

4-A) REPRISE DE PROVISIONS APE c COMMUNE

4-B) REPRISE DE PROVISIONS SOCIETE IP1R c COMMUNE

5- MEDIATHEQUE – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE A TEMPS COMPLET

6-VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 

7-SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 AU GROUPËMENT DE COMMANDE D’ACHAT D’ELECTRICITE SYMIELEC

8-SIGNATURE CONVENTION MARCHE GAZ – UGAP

9- ATTRIBUTION DE L’APPEL D’OFFRES – MARCHE DES ASSURANCES

10-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION VOISINS VIGILANTS

11- RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE LOGITUD

12-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT LA POSTE AGENCE COMMUNALE

14- RAPPORT D’ACTIVITE 2022 SIVAAD

15- MODIFICATION DES COMMISSIONS PETITE ENFANCE ET SANTE PUBLIQUE

16- NOUVELLE DENOMINATION CLUB HOUSE BOULOMANE

17-BILAN SUR LES CONTENTIEUX

AVIS CM 28-09

PV CM 28-09

Délibérations :

1- Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risque contentieux

2- Admission en non-valeur

3- DM n°3 – BP de la commune

4- Restauration scolaire – Création de poste

5- Restauration scolaire – modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique

7– Service scolaire – création d’un poste d’agent de maitrise

8– Direction des services techniques – creation d’un poste d’adjoint technique

9 – Vie de la cité – Création d’un poste de Rédacteur territorial

10- Autorisation de signature de la convention de mise à disposition aupres de TPM

11- Autorisation de signature de la convention Var habitat

12- Modification de la composition des commissions urbanisme et travaux

13- Installation d’une nouvelle conseillère municipale

ODJ CM 24-07

PV 24-07

Délibérations:

1- DM N°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

2- DEMANDE D’UN FONDS D’INTERVENTION CANTONAL POUR LA CREATION D’UN PUMPTRACK

3- REVISION 2023 D’UNE APCP FOYER DES JEUNES

4- CREATION D’UN POSTE DE GARDIEN-BRIGADIER ET BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL

5- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS COMPLET

6- CREATION D’UN POSTE D’AGENT ADMINISTRATIF TERRITORIAL

7- OBLIGATION D’EMPLOIS DE TRAVAILLEURS HANDICAPES – DECLARATION 2023 SUR EFFECTIFS 2022

9- SUPPRESSION DE POSTES – 1ER SEMESTRE 2023

8-INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITE DURABLE

-10- ATTRIBUTION DES LOTS RELATIFS TRAVAUX CONSTRUCTION FOYER DES JEUNES ET MEDIATHEQUE

ODJ CM 03-07 99_

PV 03-07

Liste des délibérations :

1- DEMANDE DE SUBVENTION NOS COMMUNES D’ABORD PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE

2- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN

3- OCTROI DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

4- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

5- SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE DU SIVAD FOURNITURE HABILLEMENT DU SIVAAD

6- CREATION DE POSTE – DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME

7- SIGNATURE DE LA CONVENTION MARCHE ITALIEN

8- SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 CONSERVATOIRE GESTION DU SITE DE LA COUDOULIERE

9- SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CDG POUR LA MISE EN PLACE DU REFERENT DEONTOLOGUE

10- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE SYMIELEC

11- SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

12- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES DU 2EME TRIMESTRE 2023

AVIS CM 25-05-2023

PV CM 25-05-23

Délibérations :

1- DM 1

2 – A) REPRISE DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET CHARGES – CONTENTIEUX

2 – B) REPRISE DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET CHARGES – CONTENTIEUX

3 – OCTROI DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

4- DEMANDE DE SUBVENTIONS FONDS VERT

5 – DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TPM

6 – DEMANDE D’UN FONDS D’INTERVENTION CANTONAL POUR LA CREATION D’UN SKATEPARK ANNEE 2023

7 – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS 2023

8- CREATION DE POSTES

9-CREATION DE POSTES AU SEIN DU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE

10 – AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES AU 1ER MAI 2023

11- MISE EN PLACE D’UN AVENANT N°2 DE REVISION TRIMESTRIELLE SIVAAD

12 – MISE EN PLACE D’UN AVENANT N°2 PORTANT CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE

13-SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE DU SIVAAD

14. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UNE PRESTATION D’ASSURANCE COMMUNECCAS

15- CONVENTION RELATIVE A LA CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS

16-AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (CMS)

17-AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE BAIE

18- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR

19- MODIFICATION DU REGLEMENT DE L’OPERATION FACADES

20-SIGNATURE DE LA CONVENTION CARTE ANTS POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RECUEIL

• Ordre du Jour du CM 06-04-2023
• LISTE DES DELIBERATIONS CM 06-04-2023
• Présentation synthétique documents budgétaires CCAS
• Présentation synthétique documents budgétaires commune
• Présentation synthétique documents budgétaires de la caisse des écoles
• Présentation synthétique documents budgétaires Gites
• PV CM 06-04

Délibérations :

1- ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DU CFU

2- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

3- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

4- AFFECTATION DU RESULTAT 2022 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

5- AFFECTATION DU RESULTAT 2022 POUR LE BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

6- VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023

7- ETAT RELATIF AUX INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX

8- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

9-A VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2023 – IFAPE

9-B VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2023 – MIAJ

9-C VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2023 – PAVILLON BLEU

9-D VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2023 – SCLV

9-E VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2023 – SIVAAD

10 -CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES – BUDGET PRIMITIF 2023

11 – REPRISE D’UNE PROVISION POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS – BUDGET 2023

12 – AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – ANNEE 2023

13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

14- 1 LEI MOUSSI – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023

14- 2 ANSM – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023

14- 3 CHORALE VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023

14- 4 FETES MANDREANES – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023

14- 5 VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023

15- CONV D’OBJECTIFS VIVONS ENSEMBLE 2023

16- CONV D’OBJECTIFS LES LUCIOLES 2023

17- CONV D’OBJECTIFS ALSH LEI MOUSSI 2023

18- CONV D’OBJECTIFS USSM FOOTBALL 2023

19- CONV D’OBJECTIFS USSM RUGBY 2023

20- CONV D’OBJECTIFS LA MANDREANE 2023

21- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DU VAR

22 – SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 SIVAAD

23 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CLUB DE TIR POLICE VAROIS (C.T.P.V.)

24- CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2023

ODJ CM 20-03-2023

LISTE DES DELIBERATIONS CM 20-03-2023

PV 20-03-2023

Extraits des délibérations :

1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2- MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RELATIVE A L’AMORTISSEMENT DES BIENS

3- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT – PROCIDA

4- SIGNATURE AVENANT N°1 SIVAAD 99_

5- SIGNATURE DE L’ACTE DE SCISSION DU LOT 11 DE LA COPROPRIETE LA PINEDE SAINT GEORGES

6-SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PORTIQUE DE LAVAGE DU PEM

7- PROLONGATION DE LA CONVENTION POUR LA CREATION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE

8- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES DU 1ER TRIMESTRE

23.02.011 REDEVANCES OCCUPATION COMMERCIALE DOMAINE PUBLIC

23.02.016 DEBAT ANNUEL URBANISME BILAN 2022 ET PERSPECTIVES 2023

23.02.022 CONVENTION PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT EMC2 ET SCOT

23.02.026 MODIF PLAN AMARRAGE PORT LAZARET

ODJ CM 27-02-2023

Liste des délibérations CM 27-02-2023

PV NON ARRETE CM 27-02-2023 pdf

Extraits des délibérations :

99_DE-1-A) AUGMENTATION DES TARIFS DE CONCESSION DU CIMETIERE 2023
99_DE-1-B) REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU RESTAURANT SUR LE SITE DE LA COUDOULIERE
99_DE-2- DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL CCFF 2023
99_DE-3- VERSEMENT AVANCE SUBVENTION LES AMIS DE LA MAQUETTE 2023
99_DE-4- AVENANT N°1 SIVAAD LOTS I02-I03-I04-I05
99_DE-5- AVENANT N°1 SIVAAD LOTS T9-T10-T11-T12-T13-T15-T16-T17
99_DE-6- AVENANT N°1 SIVAAD LOT T14
99_DE-7- AVENANT N°1 SIVAAD LOTS F02-F05-S01-S02
99_DE-8-A) AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE
99_DE-8-B) AVENANT N°6 A L’OCCUPATION DE LONGUE DUREE CCIV
99_DE-9-AUTORISATION D’AUTHENTIFICATION DE L’ACTE DE CESSION MONTEE COSTABELLA
99_DE-10- ADHESION A LA CONVENTION DU CDG MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE 99_DE-11- Convention CDG83 examens psychotechniques
99_DE-12-A) CREATION D’UN POSTE DE GARDIEN BRIGADIER SUITE A MUTATION
99_DE-12-B) CREATION D’UN POSTE DE GARDIEN BRIGADIER SUITE A UNE REUSSITE AU CONCOURS
99_DE-13- CREATION D’UNE EQUIPE CYNOPHILE AU SEIN DE LA PM
99_DE-14- SIGNATURE DE LA CONVENTION HEBERGEMENT DU CHIEN DE PATROUILLE 99_DE-15- ACTUALISATION DU CLSPD
99_DE-16- SIGNATURE DE L’AVENANT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DU PEM 99_DE-17- PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR DES ELEVES – CLASSE DE DECOUVERTE 99_DE-18-SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DU VAR 99_DE-19- SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LE DEPOT EN GROUPEMENT DE CEE SYMIELECVAR
99_DE-20- SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AUX ETUDES SUR LES BATIMENTS PUBLICS SYMIELECVAR
99_DE-21- ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

ODJ CM 19-12-2022

LISTE DES DELIBERATIONS CM 19-12-2022

PV du CM 19-12-2022

Extraits des délibérations :
REPRISE DE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES
AFFECTATION DES RECETTES CONCESSIONS DE CIMETIÈRE BP
DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°3 – BP 2022
REVISION 2022 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°4 – CP – FOYER DES JEUNES
REVISION 2022 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°5 – CP – RÉNOVATION BATIMENTS COMMUNAUX
ADMISSION EN NON-VALEUR – CRÉANCES 2012 – 2015
SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31-12-2022 – Mises en réforme au 31.12.2022
AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – BP COMMUNE 2023
AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE GITES 2023
BUDGET ANNEXE DES GITES DE L’ERMITAGE
AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – BP 2023
AVANCE SUR SUBVENTION A LA CRECHE LES LUCIOLES – BP 2023
DEMANDE SUBVENTION DETR/DSIL
AOT BATTERIE HAUTE DU LAZARET 2022-2025
DESAFFECTATION-DECLASSEMENT TERRAIN SIS BOULEVARD DE NORMANDIE
AVENANT N°1 POUR RESTRUCTURATION D’ENTREPRISE – ACCORD-CADRE N° 2020-02 LOT 2 MACONNERIE
AVENANT 2 MODIFICATION PRIX CIRCONSTANCES IMPRÉVISIBLES – AC SIVAAD PAPETERIE
AVENANT N°1 MODIFICATION DES PRIX CIRCONSTANCES IMPRÉVISIBLES – AC SIVAAD HYGIÈNE
AC 2023-2024 FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES
AJOUT A L’ODJ : MARCHE TRAVAUX MEDIATHEQUE ATTRIBUTION LOT 0 DEMOLITION
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L’ANNÉE 2021
SUPPRESSION DE POSTES AU 31 DÉCEMBRE 2022
CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE 2023
CREATION DE POSTES AU 1-01-2023 AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE
CONTRAT COLLECTIF A ADHÉSION FACULTATIVE – GARANTIE PRÉVOYANCE – 2023-2028
MISE EN PLACE D’UNE PARTICIPATION AU RISQUE DE PRÉVOYANCE AU 1er JANVIER 2023
CONVENTION 2023-2025 ACFI CDG 83
RAPPORT D’ACTIVITES TPM 2021
SIGNATURE DE LA CONVENTION ONF-COMMUNE 2023 OLD
DM TRIMESTRE 3 2022

ODJ CM 29-09-2022

LISTE DES DELIBERATIONS CM 29-09-2022

PV CM 29-09-2022

Extraits des délibérations :
MAJORATION THRS
DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL 2022
DEMANDE SUBVENTION CR FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN COUDOULIERE 2023
DEMANDE SUBVENTION CD FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN COUDOULIERE 2023
VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSO DES FRANCS JOUTEURS
AVENANT 1 – CHANGEMENT TITULAIRE AC SIVAAD
CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDE COMMUNE-CCAS MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026
CREATION DE POSTES A TEMPS COMPLET POUR LA BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
CREATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL A TEMPS COMPLET POUR LA DIRECTION FINANCES RH
AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES
BILAN SUR LES CONTENTIEUX – CA DROIT DE REP
BILAN SUR LES CONTENTIEUX – CAA PLU
BILAN SUR LES CONTENTIEUX – CAA PLU

ODJ CM 21-07-2022

LISTE DES DELIBERATIONS CM 21-07-2022

PV CM 21-07-2022

Extraits des délibérations :
DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL 2022
CRÉANCES ADMISES EN NON VALEUR
SUBVENTION AU CDAC 2022
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES BOULOMANES DU CREUX ST-GEORGES
MODIFICATION PROCES-VERBAL DE TRANSFERT A LA MÉTROPOLE DES BIENS APPARTENANT A LA COMMUNE – Annexe du procès-verbal – Compétences « voirie et espaces publics » TPM
POSTE A TEMPS COMPLET – TEMPS DE TRAVAIL – DIRECTION DES FINANCES – RH
POSTE A TEMPS NON COMPLET (90) – TEMPS DE TRAVAIL – CUISINE CENTRALE
CRÉATION DE DEUX POSTES D’AGENT DE MAITRISE
CRÉATION DE POSTES – BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
OBLIGATION D’EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES – DECLARATION 2022 SUR EFFECTIFS 2021
CONVENTION CDG83 DISPOSITIF DE SIGNALEMENT  – Convention_Cadre_dispositif de signalement_ St MANDRIER CDG83 2022-2023
CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE « ASSISTANCE RETRAITE » DU CENTRE DE GESTION DU VAR – Convention Service Assistance Retraite_CDG83
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGICIEL D’ALERTE A LA POPULATION (PICS) – Convention logiciel d’alerte à la population_TPM
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DECLALOC – Convention de mise à disposition du service DECLALOC_TPM
CONVENTION MESURES DE RESPONSABILISATION – COLLEGE LOUIS CLEMENT – Convention de responsabilisation_Collège Louis Clément
ACTUALISATION DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS – RESTAURATION SCOLAIRE – RI – Restauration scolaire 2022
ACTUALISATION DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS – ALSH – RI – ALSH Communaux 2022
ACTUALISATION DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS – SQUARE MARC BARON – Règlement intérieur du Square Marc Baron 2022
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – OUVERTURE D’UNE CLASSE A L’ECOLE MATERNELLE LOUIS CLEMENT
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES : MODIFICATIONS DES REGIES
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES : TARIFS PUBLICS LOCAUX
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES : ATTRIBUTIONS MAPA
PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES D’ESTER EN JUSTICE

ODJ CM 23-05-2022

CRA CM 23-05-2022

PV CM 23-05-2022

Extraits des délibérations :
REVISION DES AC – PACTE FINANCIER ET FISCAL 2022-2026
SUBVENTION FRAT CONSEIL REGIONAL EXTENSION HOTEL DE VILLE 2022
SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL EXTENSION HOTEL DE VILLE 2022
FONDS DE CONCOURS TPM EXTENSION HOTEL DE VILLE 2022
ODP VERSEMENT SUBVENTION
AVENANT N°1 AC 2020-02 TRAVAUX DE RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX
ACTES D’ENGAGEMENT SIVAAD EPI LOTS 2-6 2022-2023
DECLASSEMENT CESSION D’UNE PARCELLE DP COSTA BELLA
CREATION DE POSTE CUISINE CENTRALE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
CREATION POSTE ATSEM
CREATION DE POSTES DST TECHNICIEN
CREATION D’EMPLOI SAISONNIERS 2022
CONVENTION FORMATION PM 2022
CONVENTION CADRE RESIDENCE D’ARTISTES

ODJ CM 07-04-2022

CRA CM 07-04-2022

PV CM 07-04-2022

Note d’information relative aux documents budgétaires – 2022

Extraits des délibérations :
REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE – Tableau du CONSEIL MUNICIPAL – ST-MANDRIER
ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Compte de gestion du budget principal 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX – Compte de gestion du budget annexe 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
AFFECTATION DU RESULTAT 2021 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT 2021 POUR LE BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – IFAPE
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – MIAJ
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – PAVILLON BLEU
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – SCLV
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – SIVAAD
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
LEI MOUSSI – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
ANSM – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
CHORALE – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
FETES MANDREANES – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS VIVONS ENSEMBLE 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS LES LUCIOLES 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS ALSH LEI MOUSSI 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS USSM FOOTBALL 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS USSM RUGBY 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS LA MANDREANE 2022
PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR ELEVES CM2 – CLASSE DE DECOUVERTE
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA SECURISATION DES ECOLES FIPD
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FIPD – EQUIPEMENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
AVENANT N° 2 CONVENTION COORDINATION PM-ETAT
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE C.T.P.V. 2022
CREATION DE POSTES – BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
CREATION DE POSTE ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION A TEMPS NON COMPLET
CREATION DE POSTE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
CREATION DE POSTE POUR REMPLACEMENT D’UN AGENT A LA RETRAITE
CREATION CST COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS
CONVENTION RELATIVE A LA CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2022
CONVENTION MAD PERSONNELS SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES
REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT DU CONSEIL PORTUAIRE – TOULON-LA SEYNE-BREGAILLON
CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTIONS AVEC LA METROPOLE TPM

ODJ CM 11-03-2022

CRA CM 11-03-2022

PV CM 11-03-2022

Extraits des délibérations :
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – 2022 – Rapport d’Orientations budgétaires 2022
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – Règlement budgétaire et financier 2022
ETAT RELATIF AUX INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX – État des indemnités des élus 2021
DEMANDE SUBVENTION CAF83 – NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET MEDIATHEQUE 2022
DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENT POUR CCFF 2022
ADOPTION DU REGLEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE
REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
CONVENTION CADRE MISE EN ŒUVRE PERIODE DE PREPARATION AU RECLASSEMENT
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2021
AVENANT 1 – ACTE D’ENGAGEMENT SIVAAD LOT F01 « PAPIERS TOUTES IMPRESSIONS » – BPU actualisé SIVAAD- Lot F01
CONVENTION DE MUTUALISATION RESEAU RADIO TETRA ET DES EQUIPEMENTS MTPM

ODJ CM 11-02-2022

CRA CM 11-02-2022

PV CM 11-02-2022

Extraits des délibérations :
DEBAT SUR LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
CREATION DE TROIS POSTES – BRIGADE DE NUIT DE LA POLICE MUNICIPALE
CREATION DE TROIS POSTES D’AGENT DE MAITRISE
CONVENTION DE PARTICIPATION SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEES CDG 83
SIGNATURE DES BONS DE COMMANDE FOURNITURES SIVAAD – 2022-2023
AVENANT 1 AU MARCHE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS
DEMANDE DE RETRAIT DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE MAZAUGUES
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT CONVENTION DOMAINE PUBLIC SOCIETE FREE MOBILE
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MAD LOCAUX CONSERVATOIRE TPM
DM 42-2021 – ANNULE ET REMPLACE DM N° 35-2021 – FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2020-2021
DM 43-2021 – ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES
DM 44-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MARC BARON
DM 45-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 1
DM 47-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 2
DM 48-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 3
DM 46-2021 – MAPA N° 2021-07 MAINENANCE PREVENTIVE
DM 49-2021 – FIXATION DES TARIFS DE DROITS DE VOIRIE
DM 50-2021 – FIXATION DES TARIFS DE DROITS DE PLACE SUR LES VOIES
DM 51-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MARC BARON
DM 52-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
DM 53-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE MATERIEL
DM 54-2021 – FIXATION DES TARIFS DE PRET DE MATERIELS DE FESTIVITES
DM 55-2021 – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION RESTAURANT
DM 57-2021 – TARIFS BIBLIO MUNCIPALE ET ATELIER D’ECRITURE
DM 58-2021 MODIFIEE PAR DM 02-2022 – STADES MUNICIPAUX PAR DES ASSOCIATIONS EXT
DM 59-2021 – FIXATION DU TARIF POUR LE PORTAGE DES REPAS
DM 60-2021 – FIXATION DES TARIFS DES COURSES ORGANISEES PAR LA COMMUNE
DM 61-2021 – FIXATION DU LOYER DE LA CRECHE ET DE LA HALTE-GARDERIE
DM 62-2021 – FIXATION DES REDEVANCES DE STATIONNEMENT DES TAXIS
DM 64-2021 – FIXATION DES TARIFS DU COLUMBARIUM ET DU CIMETIERE COMMUNAL
DM 01-2022 – FIXATION DES TARIFS DES VACATIONS FUNÉRAIRES

ODJ CM 20-12-2021

CRA CM 20-12-2021

PV CM 20-12-2021

Extraits des délibérations :
1-DM 4
2-A- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BP
2-B- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BA GITES
3- SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31 DECEMBRE 20213- Annexe biens à sortir du patrimoine 31-12-2021
4- AUTORISATION DE CESSION DU BUS COMMUNAL – IVECO
5- REGIME D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – M14 AU 1ER JANVIER 20225- Durees d’amortissement des biens M57
6- HAUSSE DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL – ANNEE 2022
7- REVISION AP-CP N°4 – FOYER DES JEUNES – ANNEE 2022
8- REVISION D’AP – CP REHABILITATION PROPRIETE FLICHE BERGIS BP 2022
9- CLOTURE AP – CP CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE BP 2021
10- DEMANDE DE SUBVENTION – DETR.DSIL 2022
11-A- CD SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022
11-B- CR SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022
12- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSO LA GRANDE FAMILLE DE PROCIDA ET ISCHIA
13- AVANCE SUR SUBVENTION AU BENEFICE DE LA CRECHE LES LUCIOLES – BP 2022
14- AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – BP 2022
15- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC L’AIST 83
16- DECLARATION 2021 SUR EFFECTIFS 2020 – OBLIGATION D’EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
17- MISE EN PLACE ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPE
18- PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020
19- SUPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2021
20- CREATION DE POSTES AU 1er JANVIER 2022 AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE
21- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2022
22- CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL
23- SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT MARCHES BONS DE COMMANDE FOURNITURES SIVAAD – 2022-2023 -actes d’engagement SIVAAD
24- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF SIVAAD 2020
25- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE
26- AVENANT N°5 AU CONTRAT D’OCCUPATION DE LONGUE DUREE DPM CCI
27- CONVENTION ONF-COMMUNE POUR L’ANNEE 2022
28- CONVENTION LIGUE CONTRE LE CANCER – CREATION DES « ESPACES SANS TABAC »
29- ACTE D’ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE CTG AVEC LA CAF 83
30- CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CENTRE NAUTIQUE ST-MANDRIER
31- MODIFICATION DU DISPOSITIF DE BOURSES VERSEES AUX BACHELIERS MANDREENS
32- DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR PROCEDER AU VOTE DE LA DELIBERATION SUIVANTE
33- MISE EN ŒUVRE PROTECTION FONCTIONNELLE – APPEL DU JUGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON
34-A- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – INCENDIE 2021 TPE
34-B- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – TA PERMIS DE CONSTRUIRE DELIVRE SUR LA PARCELLE 153 AC 40

ODJ CM 07-10-2021

CRA CM 7-10-2021

PV CM 07-10-2021

Extraits des délibérations :
1-DM 3
2-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CENTRE NAUTIQUE DE SAINT-MANDRIER
3-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FETES MANDREANES
4-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES PESCADOUS DU CREUX
5- AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POINTUS ET PATRIMOINE
6-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MATAVAA NUI
7-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FRANCS JOUTEURS
8-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CDAD
9-AUTORISATION D’AUTHENTIFICATION DE L’ACTE D’ACHAT LOCAL
10-DENOMINATION D’UNE VOIE – CHEMIN DU LAZARET
11-RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL TPM
12-AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES
13-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – ECOLES
14-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – DST
15-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL – DST 26H
16-RAPPORT D’ACTIVITES ET DU COMPTES ADMINISTRATIF DU SCLV POUR 2020
17-MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
18-DEMANDE DE RETRAIT DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE LA ROQUEBRUSSANNE
19-CONVENTION MESURES RESPONSABILISATION COLLEGE LOUIS CLEMENT
20-SIGNATURE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET MISE EN PLACE D’UN COPIL
21-MOTION POUR LE RETRAIT DES MESURES GOUVERNEMENTALES ONF
22-A DM 33-2021
22-B DM 34-2021
22-C DM 36-2021
22-D DM 39-2021
22-E DM 36-2021
22-F DM 37-2021
22-G DM 38-2021
22-H DM 40-2021
22-I DM 41-2021

ORDRE DU JOUR – CM 26-07-2021

CRA CM 26-07-2021

PV CM 26-07-2021

Extraits:

99_DE-1-DM 2

99_DE-2-REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE

99_DE-3-AUTORISATION DE SIGNATURE DU PRET AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ACQUISITION

99_DE-4-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CFU

99_DE-5-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE ET COMPTABLE M57

99_DE-6-ACQUISITION LOCAL COMMERCIAL SIS 2 RUE ANATOLE FRANCE

99_DE-7-VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POINTUS ET PATRIMOINE

99_DE-8-SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LES FETES MANDREANES

99_DE-9-SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC USSM RUGBY EN

99_DE-10-FESTIVAL DE L’HUMOUR – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L’ASSO FANTAISIE PROD

99_DE-11-AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT 2 – SYMIELECVAR

99_DE-12-APPROBATION DU PPA DU VAR

99_DE-13-CREATION DE POSTE – BRIGADIER CHEF PRINCIPAL

99_DE-14-CREATION DE POSTE – TECHNICIEN TERRITORIAL

CRA CM 10-06-2021

Ordre du jour – CM 10-06-2021

PV CM 10-06-2021

Extraits:

71_AN-1- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BP PRINCIPAL

99_AI-15B-DECISION 27-2020 SIGNATURE DU MARCHE POUR L’ACQUISITION

99_DE-1- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BP PRINCIPAL

99_DE-2-AUTORISATION DE REMISE GRACIEUSE DROITS DE VOIRIE 2020

99_DE-3-DON AU PROFIT DU CCAS – VIN DE L’ERMITAGE

99_DE-5-CREATION D’UN POSTE DE GARDIEN BRIGADIER

99_DE-6-MISE EN OEUVRE DES 1607 HEURES

99_DE-7-INSTAURATION DES ASTREINTES – SERVICE FUNERAIRE

99_DE-8-APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT

99_DE-9-DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE – PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN ELU LOCAL

99_DE-10-MISE EN UVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN ELU

99_DE-11-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°4 AU CONTRAT DE LONGUE DUREE AVEC LA CCIV

99_DE-12-MOTION SUR LE RETRAIT DE LA COMPAGNIE AIR FRANCE A L’AEROPORT DE TOULON-HYERES

99_DE-13-NOMINATION D’UN DIRECTEUR A LA REGIE DES TRANSPORTS

99_DE-14-ACTUALISATION DES TARIFS SUR LES FRAIS DE FOURRIERE AUTOMOBILES

99_DE-15A-DECISION 26-2021 EXONERATION TEMPORAIRE DES REDEVANCES DU 1ER AVRIL 2021 AU 30 JUIN 2021

99_DE-15C-DECISION 29-2021 DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DANS L’AFFAIRE Mme T. CCOMMUNE

99_DE-15D-DECISION 30-2021 – SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU MAPA 2020-03

99_DE-15E-DECISION 31-2021 ACCEPTATION D’UN DON AU PROFIT DU SERVICE JEUNESSE DE LA VILLE (PIANO)

99_DE-15F-DECISION 28 – 32-2021 DON CANAPE)

• Ordre du jour CM 09-04-2021
• CRA CM 09-04-2021
• PV du CM 09-04-2021

Extraits :

• 1 – ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2020
• 2 – COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 3 – COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 4 – COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 5 – COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX 2020
• 6 – AFFECTATION DU RESULTAT 2020 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 7 – AFFECTATION DU RESULTAT 2020 – BUDGET ANNEXE DES GITES
• 8 – ETAT DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS BP 2021
• 9 – REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES 2021
• 10 – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2021
• 11 – A. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 BUDGET PRINCIPAL
• 11 – B. VOTE DES SUBVENTIONS ANNEE 2021 – 1. USSM Basket
• 11 – B. VOTE DES SUBVENTIONS ANNEE 2021 – 2. Leï Moussi
• 11 – B. VOTE DES SUBVENTIONS ANNEE 2021 – 3. ANSM
• 11 – B. VOTE DES SUBVENTIONS ANNEE 2021 – 4. Gymnastique Volontaire
• 11 – B. VOTE DES SUBVENTIONS ANNEE 2021 – 5. Autres associations
• 12 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – A. IFAPE
• 12 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – B. MIAJ
• 12 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – C. FONDS EDUCATION ENVIRONNEMENT PAVILLON BLEU
• 12 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – D. SCLV
• 12 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – E. SIVAAD
• 13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 BUDGET ANNEXE GESTION DES GITES COMMUNAUX
• 14 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2021 ASSOCIATION VIVONS ENSEMBLE
• 15 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2021 ASSOCIATION LES LUCIOLES
• 16 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2021 ASSOCIATION LEI MOUSSI
• 17 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2021 ASSOCIATION USSM FOOTBALL
• 18 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2021 ASSOCIATION USSM RUGBY
• 20- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA FOURRIERE ET LA REMUNERATION DU GARDIEN DE FOURRIERE
• 21- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ALADIN POUR LE RAMASSAGE DES DECHETS SUR LES PLAGES
• 22 DEMANDE DE RETRAIT ANTICIPE DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE NANS-LES-PINS
• 23 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES DURANT LES PERIODES ESTIVALES
• 24 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE AYANT POUR OBJET LA DETERMINATION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT A MTPM DES REDEVANCES ARCEP ET ANFR
• 25 – CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2021
• 26 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SPONSORING AVEC LA SOCIETE DE PRODUCTION SEVANA FILMS
• 27 A MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 27 B MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 28 – Présentation des décisions municipales – A. Décision 19-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – B. Décision 20-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – C. Décision 21-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – D. Décision 22-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – E. Décision 23-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – F. Décision 24-2021
• 28 – Présentation des décisions municipales – G. Décision 25-2021

Présentation synthétique des documents budgétaires de la commune :

• PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES DE LA COMMUNE

Maquettes :

• Compte Administratif du budget principal de la commune 2020
• Budget primitif 2021 budget principal de la commune
• Compte Administratif budget annexe des gîtes communaux 2020
• Budget primitif 2021 budget annexe gestion des gîtes communaux

• Ordre du jour CM 12-03-2021
• CRA CM 12-03-2021
• PV du CM 12-03-2021

Extraits :

• 1 – MODIFICATION AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CRÉDITS ENGAGES L’ANNÉE PRÉCÉDENTE – BUDGET PRINCIPAL
• 2 – ÉTAT RELATIF AUX INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS COMMUNAUX
• 3 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021
• 4 – RÉVISION 2021 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°4 – CRÉDIT DE PAIEMENT POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE AU CENTRE VILLAGE
• 5 – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2020
• 6A – DÉCISION 01-2021
• 6B – DÉCISION 02-2021
• 6C – DÉCISION 03-2021
• 6D – DÉCISION 04-2021
• 6E – DÉCISION 05-2021
• 6F – DÉCISION 06-2021
• 6G – DÉCISION 07-2021
• 6H – DÉCISION 08-2021
• 6I – DÉCISION 09-2021
• 6J – DÉCISION 10-2021
• 6K – DÉCISION 11-2021
• 6L – DÉCISION 12-2021
• 6M – DÉCISION 13-2021
• 6N – DÉCISION 14-2021
• 6O – DÉCISION 18-2021
• 7 – DÉCISIONS MUNICIPALES 16-2021 ET 17-2021 CESSION D’UN VÉHICULE
• 8 – CRÉATION DE POSTES AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE ANNÉE 2021
• 9 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DE L’ACCORD-CADRE 2020-10 RELATIF A L’EXTENSION ET A LA RÉFECTION D’UN DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION URBAIN 
• 10 – AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT – PROCÉDURE LANCÉE PAR LE SIVAAD – MARCHES ALIMENTAIRES 2021 – 2022
• 11 – PRÉSENTATION DES DÉCISIONS MUNICIPALES – A – DÉCISION 26-2020 ATTRIBUTION DU MAPA 2020-09
• 11 – PRÉSENTATION DES DÉCISIONS MUNICIPALES – B – DÉCISION 15-2021 SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE REPAS AU COLLÈGE LOUIS CLÉMENT
• 12 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉHABILITATION DE LA PROPRIÉTÉ MARIE FLICHE BERGIS
• 13 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉHABILITATION DE LA PROPRIÉTÉ MARIE FLICHE BERGIS
• 14 – DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR DANS LE CADRE DU PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE
• 15 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE EN CENTRE VILLAGE
• 16 – DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) POUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE EN CENTRE VILLAGE ANNÉE 2021
• 17 – DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE EN CENTRE VILLAGE AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROENCE MEDITERRANEE – ANNEE 2021
• 18 – DEMANDE DE SUBVENTION A LA SUITE DE LA CRÉATION D’UNE ASSOCIATION COMITE DE QUARTIER DU PIN ROLLAND
• 19 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’ACHAT DE VÊTEMENTS POUR LE COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORET
• 20 – AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS – PROCÈS VERBAUX ÉLECTRONIQUE (PVe)
• 21 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CLUB DE TIR DE POLICE VAROIS
• 22 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A UNE CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS
• 23 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC L’ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE SANTÉ AU TRAVAIL DU VAR
• 24 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LA POLICE NATIONALE
• 25 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR POUR L’ORGANISATION DES EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES
• 26 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NAUTIQUE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER (ANSM)
• 27 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
• 28 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE NATIONALE « UNE PLAGE SANS DÉCHET PLASTIQUE » ET DE LA CHARTE RÉGIONALE « ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE EN MEDITERRANEE»
• 29 – PRESENTATION DU RAPPORT DE CONTRÔLE DE CONCESSION 2019 DU SYMIELECVAR
• 30 – INFORMATION RELATIVE A UN DON AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• 31 CESSION DE PARCELLES AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL
• 32 – MOTION CONTRE LA MODIFICATION DES HORAIRES DE L’AGENCE POSTALE

• Approbation de la fixation du taux de la taxe d’aménagement au 1er janvier 2019
• APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE SAINT-MANDRIER 27-03-19

• Ordre du jour CM 14-12-2020
• CRA CM 14-12-2020
• PV du CM 14-12-2020

Extraits :

• 1-TARIFS PUBLICS LOCAUX 2021 – A – CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
• 1-TARIFS PUBLICS LOCAUX 2021 – B – CAVEAUX FUNERAIRES
• 2-MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DES ELUS
• 3-MODIFICATION DE LA MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS
• 4-SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31-12-2020
• 5-AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL
• 6-AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 7-DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT (APCP) – AMENAGEMENT DU FOYER DES JEUNES – BUDGET PRINCIPAL – 2021
• 8-DELIBERATION PORTANT REVISION DE LAUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT (APCP) – CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 20218-
• 9-REVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – BUDGET PRINCIPAL
• 10-DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020
• 11-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – A – Décision 20-2020
• 11-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – B – Décision 23-2020
• 11-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – C – Décision 24-2020
• 12-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’EXPLOITATION AGRICOLE SUR LE SITE DE L’ERMITAGE LA COUDOULIERE 
• 13-PRESENTATION DU BILAN HANDICAP DU COMITE TECHNIQUE – EFFECTIFS 2019
• 14-CREATION D’UN POSTE DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET (70%)
• 15-SUPPRESSION DE POSTES AU 31-12-2020
• 16-CREATIONS D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2021
• 17-CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE ET LES MISSIONS D’ETUDES GEOTECHNIQUES G2 ET G4 POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE17-
• 18-CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MARCHE 2020-07 EMISSION, FOURNITURE, ET LIVRAISON DES TITRES-RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE SAINT MANDRIER
• 19-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – A – Décision 18-2020
• 19-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES – B – Décision 19-2020
• 20-AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENTS AVEC LE SIVAAD – MARCHES ALIMENTAIRES
• 21-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA)
• 22-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPD) – EXTENSION
• 23-DEMANDE DE SUBVENTION A LA SUITE DE LA CREATION D’UNE ASSOCIATION TAM LONG MANDREEN CHUONG QUAN KHI DAO
• 24-AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• 25-AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
• 26-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2021
• 27-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
• 28-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
• 29-AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DE LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – COMPETENCE « SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE »
• 30-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE LOGEMENT DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS
• 31-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES METROPOLITAINS
• 32-CESSION D’UNE PARCELLE APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
• 33-AUTORISATION DE LA SIGNATURE D’UN BAIL AVEC LA SOCIETE ORANGE
• 34-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT PORTANT MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AVEC LA SOCIETE ATC FRANCE
• 35-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR UN PROGRAMME D’INTERVENTION POUR LA REHABILITATION DU BATI
• 36-SOLLICITATION D’UN AVIS POUR L’EXTENSION DU SITE DE LA COUDOULIERE – COMMUNE DE SAINT MANDRIER
• 37-DENOMINATION D’UNE VOIE
• 38-PRESENTATION DE LA DECISION MUNICIPALE 21-2020
• 39-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC UNE ASSOCIATION
• 40-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET POLE EMPLOI PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
• 41-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AUTOUR DES CONSTRUCTIONS INSTALLATIONS, TERRAIN
• 42-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DES MESURES DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE LOUIS CLEMENT
• 43-PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ANNEE 2019 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
• 44-DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE SANARY AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
• 45-PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’ANNEE 2019 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS (SCLV)
• 46-DEMANDE D’ADHESION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE COGOLIN AU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS (SCLV)
• 47-PRESENTATION DU BILAN DE LA SAISON 2020 DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORETS (CCFF)
• 48-PROJET FLICHE BERGIS
• 49-MISE A JOUR DU RIFSEEP

• Ordre du jour CM 28-09-2020
• CRA CM 28-09-2020
• PV du CM 28-09-2020

Extraits :

• 1-DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020
• 2-REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES
• 3-DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CONSULTATIONS JURIDIQUES POUR L’ANNEE 2020
• 4-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) CONCERNANT L’AMENAGEMENT DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS
• 5-CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET
• 6-CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNE/CCAS : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DES TITRES-RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE SAINT MANDRIER SUR MER
• 7-ATTRIBUTION DE L’ACCORD CADRE TRAVAUX N°2020-02 : TRAVAUX DE RENOVATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
• 8-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA GESTION DES PROFILS DE PLAGES ET OUVRAGES MARITIMES NON BETONNES DU LITTORAL METROPOLITAIN
• 9-AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DE LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER A LA METROPOLE TPM – COMPETENCES EXERCEES AVANT LE 1ER JANVIER 2018
• 10-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE DE L’OPERATION CONSERVATOIRE DE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE – SITE DE SAINT-MANDRIER 
• 11-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE D’ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION 83 POUR LA MISSION INTERIM LOCAL
• 12-AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE COPIES INTERNES PROFESSIONNELLES D’OEUVRES PROTEGEES
• 13-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’INSTALLATION DE RUCHES SISES « LES BALCONS DU PORT »
• 14-PRESENTATION DE LA NOUVELLE COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE
• 15-CREATION D’UNE COMMISSION EXTRAMUNICIPALE
• 16-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE MEDECINS AVEC LE CDOS DU VAR
• 17-PRESENTATION DU RAPPORT DES ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
• 18-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES
• A-DECISION MUNICIPALE N°16-2020
• B-DECISION MUNICIPALE N°17-2020
• 19-POINTS SUR LES CONTENTIEUX
• A-COMMUNE C. MONSIEUR X (CONTENTIEUX AYANT POUR OBJET LES INCENDIES)
• B-MONSIEUR X C. COMMUNE. PREFECTURE DU VAR. MONSIEUR Y (CONTENTIEUX EN MATIERE D’URBANISME)
• D-COMMUNE C. MONSIEUR X ET MONSIEUR Y (CONTENTIEUX EN MATIERE DE PERIL IMMINENT)
• E-MONSIEUR ET MADAME X C. COMMUNE (CONTENTIEUX EN MATIERE D’URBANISME)
• F-MONSIEUR X C. COMMUNE / UNE ASSOCIATION C. COMMUNE (CONTENTIEUX EN MATIERE DE DROITS ET LIBERTES PUBLIQUES)
• G-COMMUNE C. MONSIEUR ET MADAME X (CONTENTIEUX EN MATIERE D’OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT)
• H-UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL) C. COMMUNE (CONTENTIEUX EN MATIERE DE TRAVAUX)
• 20-INFORMATION DE LA SIGNATURE DU CONTRAT D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE CTS MARSEILLE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE

Maquette:

• DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1

• Ordre du jour CM 10-07-2020
• CRA CM 10-07-2020
• PV du CM 10-07-2020

Extraits:

• 1 DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES ELECTIONS SENATORIALES
• 2-ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019
• 3-COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 4-COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 5-COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 6-COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX 2019
• 7-AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 8-AFFECTATION DU RESULAT DE L’EXERCICE 2019 – BUDGET ANNEXE DES GITES
• 9-REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES : RISQUES CONTENTIEUX (SARL ICE/COMMUNE)
• 10-CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES – BUDGET 2020
• 11-CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS
• 12-VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2020
• 13-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 14-VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – A -IFAPE
• 14-VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – B -MIAJ
• 14-VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – C -FONDS EDUCATION ENVRIONNEMENT PAVILLON BLEU
• 14-VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – D -SCLV
• 14-VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – E -SIVAAD
• 15-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGT ANNEXE GESTION DES GITES COMMUNAUX
• 16-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000€ – ASSOCIATION VIVONS ENSEMBLE
• 17-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000€ : ASSOCIATION LES LUCIOLES
• 18-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000€ : ASSOCIATION ALSH LEI MOUSSI
• 19-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION USSM FOOTBALL
• 20-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000€ : ASSOCIATION USSM RUGBY
• 21-CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000€ : ASSOCIATION LA MANDREANE
• 22-FIXATION DES TARIFS DES CIMETIERES – A-CIMETIERES COMMUNAUX
• 22-FIXATION DES TARIFS DES CIMETIERES – B-CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
• 23-INSTAURATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DECLARE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 4 DE LA LOI N°2020-290
• 24-DELIBERATION POURTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – 2020
• 25- CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°4 – CREDIT DE PAIEMENT POUR L’AMENAGEMENT D’UN FOYER DES JEUNES AU CENTRE DU VILLAGE
• 26-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE SISE PROPRIETE FLICHE BERGIS
• 27-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ACQUISITION D UNE PARCELLE SISE PROPRIETE FLICHE BERGIS
• 28-DEMANDE DE SUBVENTION A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE SISE PROPRIETE FLICHE BERGIS
• 29-CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2020
• 30-AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION RELATIVE AU RAMASSAGE ET A L’EVACUATION DES DECHETS SUR LES SITES POLLUES SUR LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER A TITRE CIVIQUE ET NON MARCHAND 
• 31-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAF DU VAR – ALSH – PERISCOLAIRE
• 32-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAF DU VAR – ALSH – ACCUEIL ADOLESCENTS
• 33-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• 34-EXONERATION DES DROITS DE PLACE

Note de présentation :

• NOTE DE PRESENTATION

Maquettes:

• Compte administratif, commune 2019
• Budget primitif, commune 2020
• Compte administratif 2019 Gîtes communaux
• Budget primitif 2020 Gîtes communaux

• Ordre du jour CM 15-06-2020
• CRA CM 15-06-2020
• PV du CM 15-06-2020

Extraits :

• 1-DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
• 2-CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES
• 3-DESIGNATION DES MEMBRES POUR CHAQUE COMMISSION
• A-COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, TRAVAUX
• B-COMMISSION CONSULTATIVE CITOYENNE
• C-COMMISSION EMPLOIS – COMMERCES
• D-COMMISSION FESTIVITES, CULTURE, ANIMATION, PATRIMOINE, ASSOCIATIONS
• E-COMMISSION FINANCES PERSONNEL
• F-COMMISSION JEUNESSE
• G-COMMISSION PETITE ENFANCE
• H-COMMISSION PORT PECHES
• I-COMMISSION SANTE PUBLIQUE
• J-COMMISSION SECURITE PUBLIQUE
• K-COMMISSION SPORTS
• L-COMMISSION TRANSITION ECOLOGIQUE ET BIODIVERISTE
• M-COMMISSION URBANISME
• 4-CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
• 5-FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
• 6-VOTE DE LA MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS
• 7-FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
• 8-REMBOURSEMENT DES FRAIS DES ELUS LOCAUX
• 9-DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
• 10-ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
• A-LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS
• B-LE SYNDICAT COMMUNAL DU LITTORAL VAROIS
• 11-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS DIVERS ORGANISMES
• A-AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS CLEMENT
• B-AU SEIN DE LA MIAJ
• C-AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE
• D-AU SEIN DE L’IFAPE
• E-AU SEIN DE L’ASSOCIATION LEI MOUSSI
• 12-ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS COMITES ET COMMISSIONS METROPOLITAINES
• A-LA CLECT TPM
• B-LE COMITE SYNDICAL DU SCOT
• 13-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• A-FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES
• B-ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
• 14-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
• A-FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES
• B-DESIGNATION DES REPRESENTANTS
• 15-CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
• 16-ELECTION TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR SIEGER A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE DU SIVAAD
• 17-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
• 18-DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
• 19-DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
• 20-COMPLEMENT AU BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES ANNEE 2019
• 21-PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES 2019-2020
• 22-FIXATION DE LA PERIODE DE SURVEILLANCE DE BAIGNADE
• 23-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES DURANT LES PERIODES ESTIVALES
• 24-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE SAINT MANDRIER SUR MER AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
• 25-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS AUX SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEES PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR
• 26-CREATION EMPLOIS SAISONNIERS
• 27-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT D’UTILISATION APPLICATION CITOYENNE
• 28-PRESENTATION DU RAPPORT DE CONTROLE DE CONCESSION 2018 DU SYMIELECVAR
• 29-PRESENTATION RAPPORT D’EXPLOITATION BORNES DE RECHARGE VEHICULE ELECTRIQUE 2019 SYMIELECVAR
• 30-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ADHESION – ARCHIVES – CENTRE DE GESTION DU VAR
• 31-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU VAR AVEC LE SIVAAD
• 32-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES
• A – DECISION MUNICIPALE N°01-2020
• B – DECISION MUNICIPALE N°02-2020
• C – DECISION MUNICIPALE N°14-2020 ABROGEANT LA DECISION N°03-2020
• D – DECISION MUNICIPALE N°04-2020
• E – DECISION MUNICIPALE N°05-2020
• F – DECISION MUNICIPALE N°06-2020
• G – DECISION MUNICIPALE N°7-2020
• H – DECISION MUNICIPALE N°8-2020
• I – DECISION MUNICIPALE N°09-2020
• J – DECISION MUNICIPALE N°10-2020
• K – DECISION MUNICIPALE N°11-2020
• L – DECISION MUNICIPALE N°12-2020
• M – DECISION MUNICIPALE N°15-2020 ABROGEANT LA DECISION N°13-2020
• 33-LA DEMATERIALISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

• Ordre du jour CM 25-05-2020
• CRA CM 25-05-2020
• PV CM 25-05-2020

Les extraits :

• 1-Election du Maire
• 2-Détermination du nombre d’adjoints
• 3-Election des adjoints
• 4-Lecture et remise de la charte de l’élu local

• Ordre du jour CM 24-01-2020
• CRA CM 24-01-2020
• PV CM 24-01-2020

Les extraits:

• 1-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC L’ASSOCIATION INERPROFESSIONNELLE DE SANTE AU TRAVAIL DU VAR 
• 2-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION  DE LA PISCINE DU POLE ECOLES MEDITERRANEE AU PROFIT DES ECOLES ELEMENTAIRES DE LA COMMUNE
• 3-BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2019
• 4-COMPLEMENT A LA DELIBERATION PORTANT AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU 1/4 DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL
• 5-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONCLUE ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNE DE ST-MANDRIER
• 6-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR TPM A LA VILLE DE SAINT MANDRIER POUR « EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL – LES PINS » – EXERCICE 2019
• 7-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE ENTRE TPM ET LA COMMUNE
• 8-APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES  A LA METROPOLE TPM
• 9-PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DECHETS MENAGERS ASSIMILES 2018
• 10-PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2019
• 11-AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES
• 12-REVALORISATION DES TAUX DE REMUNERATION DES PROFESSEURS DES ECOLES POUR ETUDES SURVEILLEES
• 13-CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE
• 14-CREATION DE POSTES AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE – ANNEE 2020
• 15-INFORMATION DE L’ATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LE DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000 € H.T
• 16-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE RECOURS EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, A DES INTERVENANTS REGULIERS, REMUNERES PAR UNE COLLECTIVITE

• Ordre du jour CM 16-12-19
• CRA CM 16-12-19
• PV CM 16-12-19

Les extraits:

• 1 A – DROITS DE PLACE
• 1 B – TARIFS LOCATION SALLE CENTRE CULTUREL MARC BARON
• 1 C – TARIFS LOCATION SALLES
• 1 D – TARIFS CALES DE HALAGE
• 1 E – TAXIS – REDEVANCE DE STATIONNEMENT
• 1 F – LOCATION DE MATERIEL
• 1 G – DETERMINATION DU LOYER DE LA CRECHE PARENTALE HALTE GARDERIE (CENTRE PETITE ENFANCE – GEORGES SOUQUIERE)
• 1 H – AUGMENTATION DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES
• 1 I – CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
• 1 J – CIMETIERES COMMUNAUX
• 1 K – BOUILLABAISSE MUNICIPALE
• 1 L – BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE (2020) ET ATELIER D’ECRITURE (20192020)
• 1 M -TARIFICATION DES UTILISATIONS DES STADES MUNICIPAUX PAR LES ASSOCIATIONS EXTERIEURES OU DES PERSONNES PRIVEES
• 1 N – PORTAGE DES REPAS
• 1 O – TARIF DES COURSES ORGANISEES PAR LA MUNICIPALITE 2020
• 1 P – PRET DE MATERIEL DE FESTIVITES AUX ASSOCIATIONS ET PARTICULIERS
• 2 – BUDGET PRINCIPAL MISE EN REFORME DE BIENS AU 31 DECEMBRE 2019
• 3 – AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• 4 – AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
• 5 – AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU 1/4 DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET PRINCIPAL
• 6 – AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES DANS LA LIMITE DU 1/4 DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 7 – DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL
• 8- OCTROI DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION L’UVRE DES PUPILLES
• 9 – REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2020
• 10 – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R) EXCERCICE 2020
• 11 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES BIENS PAR LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER AUPRES DE LA METROPOLE
• 12 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES BIENS PAR LA METROPOLE AUPRES DE LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER
• 13 SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DES BIENS DE LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER A LA METROPOLE TPM – COMPETENCES « VOIRIE » ET « ESPACES PUBLICS »
• 14 – SUPPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2019
• 15 CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANNEE 2020
• 16 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-05B TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN LOGEMENT COMMUNAL ET BUREAU AVEC VESTIAIRES
• 18 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-08 ASSURANCES DE LA COMMUNE ET DU CCAS
• 19 – SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT RELATIF AUX MARCHES A BON DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD POUR FOURNITURE DE MATERIAUX, DE MATERIEL ET D’EQUIPEMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES DES COLLECTIVITES LOCALES 2020-2021

• Ordre du jour CM 25-11-19
• CRA CM 25-11-19
• PV CM 25-11-19

Les extraits :

• 1 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2019
• 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE SDIS DU VAR SUITE AU CONTENTIEUX RELATIF AUX CONTRIBUTIONS COMMUNALES DE 2016
• 3 – AUTORISATION DE DECONSIGNATION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE LA CONTRIBUTION DUE AU SDIS AU TITRE DE L’ANNEE 2017
• 4 – DEMANDE DE LA PART DE L’ASSOCIATION LES LUCIOLES D’UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2019
• 5 – PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A UN SEJOUR DE CLASSE DE DECOUVERTE
• 6 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC L’ONF – 2020
• 7 – DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE L’ASSOCIATION PRESQU’ILE EN SCENE
• 8 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CLUB DE TIR DE POLICE VAROIS
• 9 – A AUTORISATION DE REMISE GRACIEUSE
• 9 – B AUTORISATION DE REMISE GRACIEUSE
• 10 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « L’ARCHE DU MONT SALVA »
• 11 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT
• 12 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DU VAR
• 13 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ACFI AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR POUR LA PERIODE 2020-2022
• 14 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE MESURE DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE LOUIS CLEMENT
• 15 – PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• 16 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DU SYMIELECVAR
• 17 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
• 18 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET
• 19 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE D’ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES
• 20 – AVENANT N°1 AU MAPA 2018-09 RELATIF AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
• 21 – INFORMATION RELATIVE A L’ARRETE PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITER LE PARC ESSENCES MARINE DU LAZARET

La maquette :

• MAQUETTE DM2

• Ordre du jour CM 27-09-19
• CRA CM 27-09-19
• PV CM 27-09-19

Les extraits:

• 1 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2019
• 2 – ACQUISITION D’UN TRACTEUR A L’ERMITAGE DEPENSE SUPERIEURE A LA DELEGATION CONSENTIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
• 3 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION « VOILIER SAINT MANDRIER » AVEC L’ASSOCIATION NAUTIQUE DE SAINT MANDRIER
• 5 – REVERSEMENT DE DONS VERSES A LA COMMUNE AU TITRE DE L’INCENDIE SURVENU LE 29 JUILLET 2019 A l’ASSOCIATION « LA MANDREANE »
• 6 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2018-2019
• 7 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LE RACHAT DES MATERIELS AGRICOLES SUITE AU SINISTRE DU 29 JUILLET 2019
• 8 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE RACHAT DES MATERIELS AGRICOLES SUITE AU SINISTRE DU 29 JUILLET 2019
• 10 – DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
• 11 – PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA AU TITRE DE L’EXAMEN DE LA GESTION DE LA VILLE
• 12 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES METROPOLITAINS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER
• 13 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA VILLE DE SAINT MANDRIER AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE
• 14 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTIONDE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’EXTENSION, LA MAINTENANCE ET LA SUPERVISION DU RESEAU DE RADIOCOMMUNICATION
• 15 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE MEDECINS AVEC LE CDOS DU VAR
• 16 – PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• 17 – INFORMATION DE L’ATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000 H.T
• 18 – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UNE PRESTATION D’ASSURANCE COMMUNECCAS

La maquette :

• Maquette DM1

• Ordre du jour CM 29-07-19
• CRA CM 29-07-19
• PV CM 29-07-19

Les extraits:

• 1 – REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES (REFUS DE PAIEMENT DGD)
• 2 – CREANCES ETEINTES ANNEE 2019
• 3 – CREANCES ADMISES EN NON VALEUR ANNEE 2019
• 4 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE DE DESTRUCTION DE NIDS D’HYMENOPTHERES.
• 5 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION TRAIL RUN COURSES ET COUREURS POUR LE DEFI 8
• 6 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS
• 7 ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DE LA SUBVENTION VERSEE A L’ASSOCIATION LES VIEILLES GLOIRES DE L’OVALE MANDREEN
• 8 DEMANDE DE SUBVENTION SUITE A LA CREATION D’UNE ASSOCIATION LES VIEILLES GLOIRES DE L’OVALE MANDREEN
• 9 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE L’IMMEUBLE BATTERIE HAUTE DU LAZARET
• 10 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES ALSH DE LA COMMUNE
• 11 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT ET DE PRET EXPOSITION BLASCO MENTOR
• 12 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2018 DU SITTOMAT
• 13 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-04 ETUDE DE PRE-PROGRAMMATION ET DE PROGRAMMATION
• 15 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-06 TRAVAUX DE RENOVATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER
• 17 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT AU MAPA 2017-07 TRAVAUX D’IMPRESSION FLASHAGE FACONNAGE ET LIVRAISON DU BULLETIN MUNICIPAL LE MANDREEN
• 18 – INFORMATION DE L’ATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000 H.T
• 19 CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
• 20 A – POINT SUR LES CONTENTIEUX
• 20 B – POINT SUR LES CONTENTIEUX
• 20 C – POINT SUR LES CONTENTIEUX
• 21 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PREVISIONNEL DE SECOURS

• Ordre du jour CM 3-06-19
• CRA CM 3-6-19
• PV CM 3-6-19

Les délibérations :

• 1 – ATTRIBUTION DES TITRES-RESTAURANT AUX AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS MODALITES DE MISE EN OEUVRE
• 2 INFORMATION RELATIVE AUX DEPENSES EFFECTUEES PAR LE COMITE DE JUMELAGE LORS DU DEPLACEMENT A PROCIDA
• 3 CORRECTION SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION RELATIVE A L’ADOPTION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
• 4 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CONSULTATIONS JURIDIQUES POUR L’ANNEE 2019
• 5-A – PRESENTATION DES DECISIONS DU MAIRE
• 5-B – PRESENTATION DES DECISIONS DU MAIRE – Copie
• 5-C – PRESENTATION DES DECISIONS DU MAIRE – Copie – Copie
• 6 A – MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 6 B – MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 6 C – MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 6 D – MISE A JOUR DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
• 7 – AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
• 8 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ENQUETE PUBLIQUE DU PARC DU LAZARET.
• 9 CREATION DE DEUX POSTES

• Ordre du jour CM 6-05-19
• CRA CM 06-05-19
• PV CM 06-05-19

Les délibérations :

• 1 – ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER
• 2 – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS ANNEE 2019
• 3 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DU COLLEGE LOUIS CLEMENT
• 4 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LOUIS CLEMENT
• 6 – CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2019
• 7 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ENGAGEMENT REFUGE LPO POUR CLASSER LE DOMAINE DE L’ERMITAGE
• 8 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MANDAT AVEC NJUKO SAS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS AUX TROIS MANIFESTATIONS SPORTIVES ORGANISEES PAR LA COMMUNE
• 9 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU RAMASSAGE ET A L’EVACUATION DES DECHETS SUR LES SITES POLLUES SUR LA COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR
• 10 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES
• 11 – RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE LA COMMUNE EN COMMUNE TOURISTIQUE
• 12 – CREATION DE QUATRE POSTES A TEMPS COMPLET
• 13 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-02 FOURNITURE, EMISSION ET LIVRAISON DES TICKETS RESTAURANTS POUR LA COMMUNE ET LE CCAS
• 14 – POINT SUR LES CONTENTIEUX

• Ordre du jour CM 25-03-19
• CRA CM 25-03-19
• PV CM 25-03-19

Les délibérations :

• 1 ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018
• 2 ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 3 – COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 4 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX 2018
• 5 – COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 6 – COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 7 COMPTE DE CLOTURE DU BUDGET DE L’EAU
• 8 – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 9 – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2018 BUDGET ANNEXE DES GITES
• 10 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS ET D’EQUIPEMENTS TRANSFERT DE LA COMPETENCE « SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE »
• 11 – REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES
• 12 – CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET CHARGES BUDGET 2019
• 13 – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019
• 14 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ANNEE 2019
• 15 A – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 B – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 C – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 D – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 E – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 F – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 
• 15 G – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 H – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 I – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 J – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 K – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 L – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 15 M – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 16 A – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 16 B – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 16 C – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 16 D – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 16 E – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 BUDGET ANNEXE GESTION DES GITES COMMUNAUX
• 18 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE DOMAINE
• 19 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE DO
• 20 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL « LES PINS »
• 21 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL « LES PINS »
• 22 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION VIVO
• 23 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION LES
• 24 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION ALSH
• 25 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION USSM
• 26 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION USSM
• 27 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION LA M
• 28 – BILAN ANNUEL ACQUISITIONS ET CESSION IMMO 2018
• 29 – DELIBERATION RELATIVE AUX DEPENSES EFFECTUEES PAR LA COMMUNE DANS LE CADRE DU JUMELAGE SAINT MANDRIER SUR MER – PROCIDA
• 30 DENOMINATION DE LA SALLE DE L’ANCIENNE MAIRIE ANNEXE
• 31 DEMATERIALISATION DES DOSSIERS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
• 32 – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNECCAS EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DES TITRES-RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU C
• 33 – CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-01 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PÔLE SOCIAL DANS LES LOCAUX DE L’ANCIEN RESTAURANT SCOLAIRE
• 34 AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE LA COMMUNE
• 35 AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE AU NOM DE LA COMMUNE

Les notes de présentation :

• Note de présentation brève et synthétique BP 2019 Budget primitif
• Note de présentation brève et synthétique budget annexe des gites 2019
• Note de présentation brève et synthétique comptes administratifs 2018

Les maquettes :

• BP Commune 2019
• CA 2018 Commune
• BP 2019 GITES COMMUNAUX
• CA 2018 GITES COMMUNAUX

• Ordre du jour CM 22-02-19
• CRA CM 22-02-19
• PV CM 22-02-19

Les extraits :

• 01- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – 2019
• 02- DEMANDE DE DONATION DE MATERIEL DE LA PART DE L’ASSOCIATION LA MANDREANE
• 03- MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A L’AUTORISATION DE RECRUTEMENT RECENSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE
• 04- DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE MONTFERRAT AU SYNDICAT INTERCOMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS
• 05- DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-TROPEZ AU SYMIELECVAR
• 06- PRESENTATION DU RAPPORT DE CONTRÔLE DE CONCESSION 2017 DU SYMIELECVAR DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICITE
• 07- PRESENTATION DU RAPPORT DE CONTRÔLE DE CONCESSION 2017 DU SYMIELECVAR DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL
• 08- POINT SUR LES CONTENTIEUX

• Ordre du jour CM 04-02-19
• CRA CM 4-2-19
• PV CM 4-2-19

Les délibérations :

• 01-2019 Modifications délibération du conseil municipal du 17-12-18 : RIFSEEP
• 02-2019 Modification du tableau des indemnités des élus
• 03-2019 Demande de DETR 2019
• 04-2019 Augmentation de la vacation horaire
• 05-2019 signature convention avec CDG83 – organisation des examens psychotechniques
• 06-2019 signature avenant 2018-56 a la convention ACFI avec le CDG 83
• 07-2019 Demande de subvention exceptionnelle de l’association les Racines Mandréennes
• 08-2019 Information du conseil municipal – signature avenant avec MTPM pour le MAPA 2015-20
• 09-2019 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
• 10-2019 Présentation du SCoT Provence Méditerranée pour avis du conseil municipal
• 12-2019 Présentation de la décision prise par le maire dans le cadre des délégations
• 13-2019 Présentation de la décision prise par le maire dans le cadre des délégations
• 14-2019 Présentation du rapport annuel prix et qualité du SP de l’assainissement
• 15-2019 Point sur les contentieux

• Ordre du jour CM 17-12-18
• CRA CM 17-12-18
• PV CM 17-12-18

Les délibérations :

1 – TARIFS PUBLICS LOCAUX 2019

• A. Droits de place
• B. TARIFS LOCATION SALLE CENTRE CULTUREL MARC BARON
• C. TARIFS LOCATION SALLES
• D. TARIFS CALES DE HALAGE
• E. Taxis redevance de stationnement
• F. LOCATION DE MATERIEL
• G. DETERMINATION DU LOYER DE LA CRECHE PARENTALEHALTE GARDERIE
• H. AUGMENTATION DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES
• I. CONCESSIONS DU COLUMBARIUM
• J. CIMETIERES COMMUNAUX
• K. BOUILLABAISSE MUNICIPALE
• L. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE (2018) ET ATELIER DECRITURE (20182019)
• M. TARIFICATION DES UTILISATIONS DES STADES MUNICIPAUX PAR LES ASSOCIATIONS EXTERIEURES OU DES PERSONNES PRIVÉES
• N. PORTAGE DES REPAS
• O. TARIF DES COURSES ORGANISEES PAR LA MUNICIPALITE 2019
• P. PRET DE MATERIEL DE FESTIVITES AUX ASSOCIATIONS ET PARTICULIERS

• 2 – MISE EN UVRE DE LENTRETIEN PROFESSIONNEL ET CRITERE DEVALUATION
• 3 – RIFSEEP
• 4 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS
• 5 AUTORISATION DE SIGNATURE DUN CONTRAT DUTILISATION DE LAPPLICATION CITOYENNE
• 6 – AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES LANNEE PRECEDENTE BUDGET PR
• 7 – AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES LANNEE PRECEDENTE BUDGET AN
• 8 – BUDGET PRINCIPAL MISE EN REFORME DE BIENS AU 31 DECEMBRE 2018
• 9 – CORRECTION A LA DELIBERATION N°5 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 MISE EN REFORME DE BIENS COMMUNAUX
• 10 DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE LA RENARDE MANDREENNE POUR LACQUISITION DUN REFRIGERATEUR ET DUN CONGELATEUR
• 11 – AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE
• 12 – AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
• 13 – DELIBERATION PORTANT CLOTURE DE LAUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT N°2 POUR LA REHABILITATION DU SITE DE LERMITAGE BUDGET PRINCIPAL
• 14 – DELIBERATION PORTANT REVISION DE LAUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION DUNE CUISINE CENTRALE BUDGET PRINCIPAL ANNEE
• 15 – REVISION DUNE AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS BUDGET PRINCIPAL ANNEE 2019
• 16 – VERSEMENT DUNE SUBVENTION A LA FEDERATION CAVALAS
• 17 – SUBVENTION SUITE A LA CREATION DUNE ASSOCIATION LA BOULE MANDREENNE
• 18 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC LONF ANNEE 2019
• 19 DEMANDE DUN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
• 20 – DELIBERATION PORTANT SUR LE TRANSFERT DES COMPETENCES DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA METROPOLE TRANSFERT ET MISE A DISPOSITION DES AGENTS – IMP
• 21 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN ACTE DENGAGEMENT AVEC LE SIVAAD LOT CHARCUTERIE FRAICHE TYPE BIO OU EQUIVALENT
• 22 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN ACTE DENGAGEMENT AVEC LE SIVAAD LOT PRODUITS FRAIS DE LA MER
• 23 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN ACTE DENGAGEMENT AVEC LE SIVAAD LOT EPICERIE BIO OU EQUIVALENT
• 24 – CHOIX DE LATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-09 TRAVAUX DAMENAGEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
• 25 – CHOIX DE LATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-10 SERVICES DENTRETIEN DES RESEAUX DASSAINISSEMENT PRIVATIFS ET PLUVIAUX DE LA COMMUNE
• 26 – CHOIX DE LATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-11 AMENAGEMENT DUNE AIRE DE JEUX PLACE DES RESISTANTS
• 27 – CHOIX DE LATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2018-13 TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES PLAGES AVANT LA SAISON ESTIVALE
• 28 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 2018S
• 29 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 2018S
• 30 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 2018S
• 31 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 2018S
• 32 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 2018S
• 33 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°2 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MARCHE 20150
• 34 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MAPA 2016-05
• 35 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°2 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MAPA 2016-05
• 36 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MAPA 2018
• 37 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT N°1 DE TRANSFERT PARTIEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CREATION DE LA METROPOLE MAPA 2018
• 38 – AUTORISATION DACQUISITION DUN VEHICULE POUR LE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE
• 39 – CREATION DEMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE POUR L’ANNEE 2019
• 40 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUN AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA MEDECINE DU TRAVAIL AIST 83 ANNEE 2019
• 41 – SUPPRESSION DE POSTES
• 42 PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• 43 – PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2017 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

• Ordre du jour CM 12-11-18
• CRA CM 12-11-2018
• PV CM 12-11-18

Les délibérations :

• 1 DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE LECOLE ELEMENTAIRE LOUIS CLEMENT POUR UN VOYAGE SCOLAIRE
• 2 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LE FINANCEMENT DE LA CLASSE DE NEIGE DE LECOLE ELEMENTAIRE LOUIS CLEMENT
• 3 SIGNATURE DUNE CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DUN MEDECIN AVEC LE CDOS DU VAR
• 4 – AUTORISATION DE RECRUTEMENT RECENSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE
• 5 DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE LASSOCIATION LES LUCIOLES
• 6 DEMANDE DE LA PART DE LASSOCIATION LES LUCIOLES DUNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2019
• 7 – AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION AVEC LASSOCIATION « LARCHE DU MONT SALVA » RELATIVE A LA MISE EN UVRE DUNE CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS
• 8 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION DE PARTENARIAT VOISINS VIGILANTS ET SOLIDAIRES
• 9 REGULARISATION DE LA RETROCESSION DUNE PARCELLE A LA COMMUNE
• 10 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME DACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS
• 11 BUDGET DE LA COMMUNE SORTIE DINVENTAIRE DUN BIEN COMMUNAL
• 12 – SIGNATURE DES ACCORDS CADRES RELATIFS AUX MARCHES A BON DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD FOURNITURES
• 13 – INFORMATION DE LATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA DUN MONTANT INFERIEUR A 20 000 H.T.
• 14 CREATION DE DEUX POSTES A TEMPS COMPLET
• 15 – PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LEAU POTABLE 2017 (VEOLIA)
• 16 – PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• 17 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITE 2017 DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
• 18 – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE 2017
• 19 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DACTIVITE 2017 DU SYMIELECVAR

• Ordre du jour CM 24-09-18
• CRA CM 24-09-18
• PV CM 24-09-18

Les délibérations :

• 1 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT EVALUATION DES NOUVELLES CHARGES TRANSFEREES A LA METROPOLE TPM
• 2 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET DENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE PROPRIETE DE L’ERMITAGE
• 3 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE PROPRIETE DE L’ERMITAGE
• 4 REPRISE DE LA COMPETENCE « EQUIPEMENT DE RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC » AU SYMIELEC VAR
• 5 BUDGET DE LA COMMUNE SORTIE D’INVENTAIRE DE BIENS COMMUNAUX
• 6 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 7 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION APL AVEC LA DDTM POUR LE CONVENTIONNEMENT DU LOGEMENT « HONORAT » SIS 14 QUAI ARISTIDE BRIAND
• 8 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION DOCCUPATION PRECAIRE POUR LOCCUPATION DU LOGEMENT HONORAT DANS LATTENTE DU CONVENTIONNEMENT PAR LES SER
• 9 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE THEATRE ET DU REGISSEUR AUX ASSOCIATIONS DE THEATRE
• 10 SIGNATURE DUNE CONVENTION AVEC LUGAP POUR UN MARCHE DE FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
• 11 CREATION DE TROIS POSTES A TEMPS COMPLET
• 12 PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• 13 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU SITTOMAT POUR LANNEE 2017
• 14 POINT SUR LES CONTENTIEUX

• Maquette DM1 BP Commune

• Ordre du jour CM 30-07-18
• PV CM 30-07-18
• CRA CM 30-07-18

Les délibérations :

• 1 – Autorisation de signature du contrat enfance et jeunesse avec la CAF du var 2018-2021
• 2 – Créance admises en non valeur
• 3 – Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2017-2018
• 4.A – Présentation des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
• 4.B – Présentation des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
• 5 – Avenant n°1 au marché avec la société passion Froid Groupe POMONA
• 6 – Avenant n°1 au marché avec la société Brake
• 7 – Adhésion de la commune de Châteaudouble au SIVAAD
• 8 -Autorisation de signature d’une convention tripartite entre MTPM, la ville de Toulon et la ville de Saint-Mandrier
• 9 – Nouvelle organisation des services techniques, service du week-end et astreinte
• 10 – Mise en place d’une astreinte d’exploitation aux ateliers municipaux

• Ordre du jour CM 04-06-18
• CRA CM 4-6-18
• PV CM 4-6-18

Les délibérations :

• 01 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES GITES DE LA COMMUNE ANNEE 2018
• 02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DE L’IMMEUBLE DE LA POSTE
• 03 CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS ANNEE 2018
• 04 CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 02 RELATIF A LA MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
• 05 CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 03 RELATIF AU NETTOYAGE MECANISE DES VOIES COMMUNALES
• 06 CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2018 05 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ ET SERVICES ASSOCIES
• 07 DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET PARITARISME AU SEIN DU CHSCT DE LA COMMUNE ET DU CCAS
• 08 DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DE REPRESENTANTS DES ELUS, PARITARISME ET DECISION DU MAINTIEN OU NON DE LAVIS 

• Ordre du jour CM 27-4-18
• CRA 27-04-18
• PV CM 27-4-18

Les délibérations :

• 1 CORRECTION A APPORTER A L’AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
• 2 CORRECTION A APPORTER AU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET PRINCIPAL
• 3 – CORRECTION A APPORTER SUR L’AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2017 BUDGET ANNEXE DES GITES
• 4 – CORRECTION A APPORTER AU BUDGET PRIMITIF 2018 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 5 CORRECTION A APPORTER A L’INTEGRATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE DE LEAU SUR LE BUDGET PRINCIPAL 2018 DE LA COMMUNE
• 6 SIGNATURE DUNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES
• 7 – CREATION DUNE AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT N°3 POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS BUDGET PRINCIPAL
• 8 AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION RELATIVE AU RAMASSAGE ET A L’EVACUATION DES DECHETS SUR LES SITES POLLUES
• 9 CREATION DE POSTES A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET
• 10 – DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000 H.T
• 11 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN ELU
• 12 – BUDGET DE LA COMMUNE – MISE EN REFORME DE BIENS DE LA COMMUNE
• 13 – POINT SUR LES CONTENTIEUX

Note de présentation brève et synthétique BP

Note de présentation brève et synthétique gîtes

• Ordre du jour CM 10-4-18
• Compte rendu analytique CM 10-04-18
• Procès-verbal CM 10-04-18

Les Délibérations :

• 01 COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 02 COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU
• 03 COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 04 – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES ANNEE 2017
• 05 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
• 06 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
• 07 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
• 08 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU
• 09 INTEGRATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU DANS LE BUDGET PRINCIPAL 2018 DE LA COMMUNE A LA SUITE DE LA CLOTURE ET DE LA DISSOLUTION DU BUDGET
• 10 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 11 AFFECTATION DU RESULTAT DEXPLOITATION DE LEXERCICE 2017 BUDGET ANNEXE DES GITES
• 12 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2018
• 13 REPRISE DUNE PROVISION RELATIVE A UN CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
• 14 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET PRINCIPAL
• 15 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
• 16 VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17. A VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17. B – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17. C VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17. D VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 17. E VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
• 18 CONVENTION DOBJECTIFS 2018 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT DUNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION LEI MO
• 19 CONVENTION DOBJECTIFS 2018 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT DUNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION LEI RI
• 20 CONVENTION DOBJECTIFS 2018 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT DUNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION LES LU
• 21 CONVENTION DOBJECTIFS 2018 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT DUNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION USSM F
• 22 CONVENTION DOBJECTIFS 2018 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT DUNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 ASSOCIATION USSM R
• 23 CREATION DUNE AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT N°3 POUR LA REHABILITATION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS BUDGET PRINCIPAL
• 24 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE DUSAGE AGRICOLE PORTANT SUR LE DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL
• 25 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL SITE DE SAINT ELME SAINT ASILE
• 26 ACQUISITION DUNE PLACE DE PARKING AU SEIN DE LA RESIDENCE CAP AZUR
• 27 NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS TEMPORAIRES POUR MOTIF PROFESSIONNEL
• 28 CREATION DE POSTES A TEMPS COMPLET
• 29 POINT SUR LES CONTENTIEUX

Comptes administratifs 2017

Rapport BA Gites Loi NOTRe

Rapport BP Loi NOTRe

• Ordre du jour du 12 Mars 2018
• Compte rendu analytique
• Procès Verbal du  12 mars 2018

Les délibérations :

• 1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – 2018
• 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEILDEPARTEMENTALPOURL’ACQUISITIONDE LA PROPRIETEFLICHEBERGIS
• 3 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEILDEPARTEMENTALPOURL’ACQUISITIONDE L’IMMEUBLEDE LAPOSTE
• 4 – MODIFICATION DES TARIFS DELOCATIONDESGÎTES DU DOMAINE DEL’ERMITAGE
• 5 – SIGNATURE DE LA CONVENTION VOILIER SAINT MANDRIER AVEC L’ASSOCIATION NAUTIQUE DE SAINT MANDRIER
• 6 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNECONVENTIONRELATIVEAU GROUPEMENTDE COMMANDESD’ACHATD’ENERGIE
• 7 – AUTORISATION DE SIGNATURE DEL’AVENANTALA CONVENTION PRESTATIONDE SERVICEAVECLA CAISSE D’ALLOCATIONSFAMILIALESDUVAR – ACCUEIL DELOISIRS SANSHEBE
• 8 – SIGNATURE DE LA CONVENTIONAVECLECLUB DE TIR POLICE VAROIS
• 9 – SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT RELATIFS AUX MARCHES A BONS DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD POUR FOURNITURES DE MATERIAUX, DE MATERIELS ET D’EQUIPEMENTS
• 10 – CREATION DE POSTE A TEMPS COMPLET
• 11 – CREATION DE POSTE A 80 %
• 12 – SUPPRESSION DE POSTES
• 13 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS AUX SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEE
• 14 – AUTORISATION DE SIGNATURED’UNECONVENTIONCADRE DE FORMATIONAVECLE CENTRENATIONAL DE LA FONCTIONPUBLIQUETERRITORIALE
• 15 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONDESDONNEESTHERMOGRAPHIE AERIENNEPARINFRAROUGE

• Ordre du jour du 29 Janvier 2018
• Compte rendu analytique
• Procès-verbal du 29 Janvier 2018

Les délibérations :

• 1 – Rectification d’une erreur materielle versement de la subvention du conseil régional aux familles ayant participé à une classe de découverte en 2017
• 2- Autorisation de consignation auprès de la caisse des dépôts et consignations de la contribution due au SDIS au titre de l’année 2018
• 3 – Rectification d’erreur matérielle prêt de matériel de festivités aux associations et particuliers
• 4 – Dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.) – exercice 2018
• 5 – Autorisation de signature d’une convention avec l’association l’arche du Mont Salva relative à la mise en oeuvre d’une campagne de stérilisation de chats e
• 6 – Adhésion de la commune de RIans au syndicat intercommunal varois d’aide aux achats divers
• 7 – Acceptation d’une donation à la municipalité
• 8 – Autorisation de signature d’une convention pour un programme d’intervention pour la réhabilitation du centre-ville avec soliha Var
• 9 – Information dans le cadre de la délégation à monsieur le Maire pour la signature des MAPA d’un montant inférieur à 20 000 €
• 10 – Autorisation de signature d’une transaction suite à la rupture anticipée d’un CDD d’un salarié de la commune pour faute grave
• 11 – Présentation du rapport annuel sur le prix de la qualité du SP de l’assainissement – Exercice 2016
• 12 – Transfert de la convention passée avec l’EPF PACA à la Métropole

• Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 décembre 2017
• Compte Rendu Analytique du Conseil Municipal du 22 décembre 2017
• Procès-verbal du 22 Décembre 2017

Les délibérations :

• 2- AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET C
• 3- AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE – BUDGET ANNEXE D
• 4- DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE
• 5 – BUDGET DE LA COMMUNE MISE EN REFORME DE BIENS DE LA COMMUNE AU 31 DECEMBRE 2017
• 6- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE DES GITES DE LA COMMUNE – ANNEE 2017
• 7 – AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• 8 – AVANCE SUR SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
• 9- VERSEMENT DE LA SUBVENTION DU CONSEIL REGIONAL AUX FAMILLES AYANT PARTICIPÉ A UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE EN 2017
• 10- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION D’UNE CLASSE DE DECOUVERTE POUR L’ANNEE 2018
• 11- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ORGANISATION DE LA CLASSE DE DECOUVERTE 2018 – Copie
• 12- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION ET DE L’AMÉNAGEMENT DE LA PROPRIÉTÉ FLICHE BERGIS – Copie
• 13- AIST2018
• 14 – CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE COMMUN
• 15- CREATION D’UN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUN – Copie
• 16- CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LA POLICE NATIONALE
• 17– INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCÉ
• 18- DELIBERATION POUR SOUMETTRE A DECLARATION PREALABLE L’EDIFICATION DES CLOTURES
• 19- DELIBERATION SUR LA NECESSITE DE SOUMETTRE A DECLARATION PREALABLE LES DIVISIONS DE TERRAINS SITUÉS DANS LES ZONES NATURELLES ET AGRICOLES
• 20- DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT N°2 POUR LA REHABILITATION DE L’ERMITAGE
• 21- DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT N°1 POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET
• 22- SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT RELATIF AUX MARCHES A BON DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD
• 23- CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2017 – 09 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DE LA CUISINE CENTRALE.
• 24 – INFORMATION DE L’ATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000€ – Copie
• 25- RECTIFICATION D’ERREURS MATERIELLES PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS ET D’EQUIPEMENTS
• 27- DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L’ACQUISITION DE LA PROPRIETTE FLICHE BERGIS
• 28- DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

• Ordre du jour de la séance du 27 novembre 2017
• Compte rendu analytique de la séance du 27 novembre 2017
• Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2017

Les délibérations :

• 1- DCM Approbation PLU St Mandrier
• 2– RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE DELIBERATION DU 12 MAI 2017
• 3- SUPPRESSION DE LA CARTE YOH
• 4- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – ANNEE 2017 – 
• 5- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES GITES DE LA COMMUNE – ANNEE 2017
• 6- AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR
• 8 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ACQUISITION DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS
• 9- ACQUISITION DE L’IMMEUBLE DE LA POSTE DU VILLAGE POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
• 10- PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
• 11- BOURSE POUR LES FUTURS BACHELIERS
• 12- AUTORISATION POUR SIGNER L’ENGAGEMENT A PAYER LES REDEVANCES, INDEMNITES ET DROITS RELATIFS A L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME
• 13- VERSEMENT EXCEPTIONNEL D’UNE SUBVENTION AU COLLEGE LOUIS CLEMENT
• 14- AVANCE SUR SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES LUCIOLES
• 15- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC L’ONF – ANNEE 2018
• 16– ELECTION D’UN PRÉSIDENT DE SEANCE POUR PROCEDER AU VOTE DE LA DÉLIBERATION NUMÉRO 17
• 17– MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN ELU
• 18- MODIFICATION DE LA DELIBERATION ACCORDANT LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA COMMUNE
• 19- AVIS DE LA COMMUNE SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCES DU SIE DE BARGEMON AU SYMIELECVAR
• 20- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL POUR L’INSTALLATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES BORNES ELECTRIQUES
• 21- MODIFICATION DES STATUTS DU SYMIELECVAR
• 22- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DU SYMIELECVAR – ANNEE 2016
• 23 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE 2016
• 24- SIGNATURE DU PV DE REMISE EN GESTION COURANTE D’UN BIEN AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA REGION PACA – PROPRIETE FLICHE BER
• 25- A- AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA FOURRIERE ET LA REMUNERATION DU GARDIEN DE LA FOURRIERE
•  26- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE LIVRAISON DE REPAS ENTRE LA MAISON DE RETRAITE LES PINS BLEUS ET LE RESTAURANT SCOLAIRE
• 27- CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2017 – 05 RELATIF AUX TRAVAUX DE REPARATION ET REHABILITATION DES RESEAUX DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
• 29- CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2017 – 07 RELATIF AUX TRAVAUX D’IMPRESSION – FLASHAGE – FACONNAGE ET LIVRAISON DU BULLETIN MUNICIPAL
• 30- CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA 2017 – 08 RELATIF A L’EXPLOITATION DE LA SALLE DE CINEMA DU CENTRE CULTUREL MARC BARON
• 31-SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’UGAP POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN MARCHE DE FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASS
• 32- CREATIONS DE POSTES
• 33- CREATIONS DE POSTES POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR 2018
• 34- POINTS SUR LES CONTENTIEUX

• Ordre du jour de la séance du 28 juillet 2017
• CRA de la séance du 28 juillet 2017

Délibérations:

• 1- CREANCES ADMISES EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
• 2 – PROTECTION FONCTIONNELLE – PRISE EN CHARGE DES HONORAIRES D’AVOCAT ET FRAIS DE PROCEDURE JUDICIAIRE
• 3- ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS COMMUNAL
• 4- TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE N°7
• 5 – CREATION DE POSTES
• 6 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CNRR POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX
• 7 – INFORMATION DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR PASSER LES CONTRATS D’ASSURANCE AINSI QUE POUR ACCEPTER LES INDEMNITES DE SINISTRE
• 8 – INFORMATION DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LA FIXATION DES TARIFS ET DROITS AU PROFIT DE LA COMMUNE
• 9 – INFORMATION DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION AU SEIN D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE

• ordre du jour de la séance du 04 juillet 2017
• PV de la séance du 04 juillet 2017
• CRA de la séance du 04 juillet 2017

Délibérations :

• 1- délibération pour l’approbation de la transformation de la communauté d’agglomération tpm en métropole
• 2 – autorisation de signature du procès-verbal de mise a disposition de biens et d’équipement
• 3 – autorisation de signature d’une convention provisoire de mise a disposition d’un bâtiment avec l’office de tourisme
• 4- demande de subvention au conseil régional et au conseil départemental pour la tournée de var matin – 2017
• 5- versement d’une subvention exceptionnelle de 400 € a l’association les lucioles pour l’achat d’un réfrigérateur
• 6 – demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR)
• 7 – autorisation de signature d’un contrat de maintenance avec la société KONE concernant la porte piétonne automatique et les deux rideaux
• 8- modification du tableau d’amortissement du budget annexe des gites communaux – copie
• 9- versement d’une subvention de fonctionnement au conseil départemental d’accès au droit
• 10 – présentation du rapport d’activité 2016 de l’espace info énergie aire toulonnaise pour la commune de Saint-Mandrier
• 11- autorisation de signature d’une lettre avenant a la convention de partenariat avec les communes forestières du var
• 12- modification du suppléant représentant la commune auprès des communes forestières
• 13- délibération fixant la période d’installation des équipements démontables lies a l’hygiène et a la sécurité du public sur la plage sainte asile
• 14- autorisation de signature d’une convention relative au raccordement et a l’installation d’une sirène étatique (ex-rna) et neuve au système d’alerte et d’information
• 15 – présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2016 (VEOLIA)
• 16- choix de l’attributaire du MAPA relatif a l’acquisition de serveur et la virtualisation des postes de travail – copie
• 17- information de l’attribution de MAPA dans le cadre de la délégation consentie au maire pour les MAPA d’un montant inferieur a 20 000 € h.t.
• 18- information de la signature d’un avenant n° 2 dans le cadre du groupement de commandes pour l’achat d’électricité lance par le Symielecvar – marché envie
• 19- signature d’une convention de servitudes pour le passage de câbles électriques souterrains avec la société ENEDIS (ex erdf)
• 20 – information dans le cadre de la délégation consentie au maire pour la création des régies communales

• 1- vote des tarifs
• 2- mise en reforme de biens de la commune
• 3- demande de subvention au conseil départemental
• 4- demande de subvention au conseil régional
• 5- choix de l’attributaire du MAPA relatif a la remise en état des plages avant la saison estivale
• 6- présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables
• 7- autorisation de signature d’une convention d’objectifs avec l’association la Mandréane – copie
• 8- autorisation de signature d’une convention cadre de formation avec le CNFPT
• 9- autorisation de signature d’une convention de partenariat avec la ligue de l’enseignement relative au programme lire et faire lire
• 10 – autorisation de signature d’une convention pour la création d’une agence postale communale avec la poste
• 11- autorisation de signature d’une convention pour la lutte collective contre les charançons rouges avec la société Syngenta fr sas
• 13- création de postes au titre de l’avancement de grade
• 14– création d’emplois saisonniers – année 2017
• 16- désignation d’un représentant titulaire et suppléant au conseil portuaire de Toulon la Seyne Bregaillon
• 17 – approbation de la modification n° 8 du plan d’occupation des sols (ouverture a l’urbanisation des zones naa1 et naa2 dans le quartier du pin rolland)
• 18- avis de la commune sur l’affectation de terrains militaires sur le gros bau, le lazaret, la piastre et l’éperon saint-georges
• 19- information dans le cadre de la délégation consentie au maire pour l’exercice des droits de préemption
• 20- information dans le cadre de la délégation consentie au maire de déléguer l’exercice du droit de préemption dans le cadre de la création d’une zone d’aménagements diffe
• 21- choix de l’attributaire du MAPA relatif au nettoyage mécanisé des voies de la commune (2)

• 01 – compte administratif 2016 élection du président de seance
• 02 – compte administratif 2016 du budget principal de la commune
• 03 – compte administratif 2016 du budget annexe de l’eau – copie
• 04 – compte administratif 2016 du budget annexe des gites communaux
• 05 – compte de gestion 2016 du budget principal de la commune
• 06 – compte de gestion 2016 du budget annexe de l’eau
• 07 – compte de gestion 2016 du budget annexe des gites communaux – copie
• 08 – affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 -budget principal de la commune
• 09 – affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2016 -budget annexe de l’eau
• 10 – affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2016 -budget annexe des gites
• 11 – vote des taux des taxes directes locales 2017
• 12 – vote du budget primitif 2017 – budget principal
• 13 – vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif de la commune – copie
• 14 – participations 2017
• 15 – vote du budget primitif 2017 – budget annexe de l’eau
• 16 – vote du budget primitif 2017 – budget annexe des gites communaux
• 17 – convention d’objectifs 2017 avec les associations qui bénéficient d’une subvention (financière et ou en nature) de plus de 23 000 € association Lei Moussi
• 18 – convention d’objectifs 2017 avec les associations qui bénéficient d’une subvention (financière et ou en nature) de plus de 23 000 € association Lei Risoule
• 19 – convention d’objectif 2017 avec les associations qui bénéficient d’une subvention (financière ou en nature) de plus de 23 000 € association les lucioles
• 20 – convention d’objectifs 2017 avec les associations qui bénéficient d’une subvention (financière ou en nature) de plus de 23 000 € association USSM football
• 21 – convention d’objectifs 2017 avec les associations qui bénéficient d’une subvention (financière ou en nature) de plus de 23 000 € USSM rugby
• 22 – demande de subvention relative a la répartition du produit des amendes de circulation routière 2016
• 23 – autorisation de signature d’une convention avec le club de tir police varois fixant les conditions et modalités de formation des agents de la police municipale a
• 24 – autorisation de signature d’une convention avec l’association Aladin pour le ramassage des déchets sur les plages – copie
• 26 – autorisation de signature de la concession de plage naturelle de saint asile avec la préfecture du var
• 27 – autorisation de signature d’une convention avec la société de protection de l’enfance – copie
• 29 – autorisation de signature d’une convention financière ayant pour objet la détermination des modalités de remboursement a TPM des redevances ARCEP et ANFR
• 30 – autorisation donnee a monsieur le maire de céder les actions de la société publique locale TPM aménagements appartenant a la commune a la commu – copie
• 31 – information dans le cadre de la délégation consentie au maire pour l’exercice des droits de préemption
• 32 – versement d’une subvention au collège louis Clément

• 1 – débat d’orientations budgetaires – 2017
• 2 – amortissement des immobilisations – budget annexe de l’eau
• 3 – autorisation de consignation aupres de la caisse des depots et consignations de la contribution due au sdis au titre de l’annee 2017
• 4 – autorisation de signature d’une convention avec l’etablissement public foncier de la région paca
• 5 – demande de subvention au conseil departemental dans le cadre des depenses relatives aux frais de gestion et d’entretien du site de la coudouliere – propr
• 6 – demande de subvention au conseil regional dans le cadre des depenses relatives aux frais de gestion et d’entretien du site de la coudouliere – propriete l
• 7 – bilan annuel des acquisitions et cessions immobilieres – tableau des cessions et tableau des acquisitions 2016 – copie
• 8 – versement d’une subvention exceptionnelle a l’association l’atelier sympa
• 9 – autorisation de signature d’une convention de mise a disposition de personnels pour la surveillance des baignades avec le service departemental d’incendie
• 10 – signature d’une convention avec la commune de la seyne sur mer pret de jumelles eurolaser
• 11 – autorisation de signature d’une convention avec l’association l’arche du mont salva
• 13 – creation d’un poste
• 14 – autorisation de signature d’une convention relative a la participation des collectivites et etablissements aux seances d’examens psychotechniques groupee
• 15 – marches publics – bilan 2016
• 18 – avenant n° 1 au mapa 2015-15c lot n°2 (etancheite) – construction d’un restaurant scolaire
• 19 – information de l’attribution de mapa dans le cadre de la delegation consentie au maire pour les mapa d’un montant inferieur a 20 000 € h.t.
• 20 – autorisation de signature de la convention de reversement du produit de la taxe d’enlevement des ordures menageres a la communaute d’agglomeration toulon
• 21 – délibération sur le transfert de la compétence plan local d’urbanisme a la communaute d’agglomeration
• 22 – information dans le cadre de la delegation consentie au maire pour la fixation des tarifs des droits de voirie, de stationnement, de depot temporaire sur
• 23 – information dans le cadre de la delegation consentie au maire pour l’exercice des droits de preemption