PLU

Le Contenu du Projet du Plan Local d’Urbanisme approuvé

Ci-dessous le Plan Local d’Urbanisme tel qu’il a été approuvé

Nouvelle mise à jour du PLU

• Arrêté de mise à jour du PLU
• PLU – Réglement 2019
• Rapport de présentation
• Notice explicative
• Modification simplifiée
• Modification simplifiée ( plan )

0 – pièces administratives

• Notice de présentation
• Avis de la commission
• Cartouche
• 0 A – Délibération de prescription du PLU
• 0 B – Délibération du débat sur le PADD
• 0 C – Délibération sur le nouveau règlement
• 0 D – Bilan de la concertation
• 0 D1 – Bilan de la concertation relatif au projet
• 0 E – Délibération Arrêt et bilan concertation
• 0 E1 – ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME
• 0 F – DCM Approbation PLU St Mandrier
• 0 F – Délibération Approuvant le PLU

1 – Pièces principales

• Cartouche
• 1 A – Rapport de Présentation
• 1 A2 – Diagnostic environnemental des terrains de la défense
• 1 B – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
• 1 C – Orientations d’Aménagement et de Programmation
• 1 D – Règlement d’urbanisme
• 1 E – Liste des Emplacements réserves
• 1 F – Plan de zonage

2 – Servitudes d’utilité publique et risques

• Liste des servitudes
• 2 A2 – Plan des Servitudes
• 2 A3 – Site inscrit
• 2 B – Cartouche
• 2 B1 – Risques technologiques
• 2 B 2 – Risques mouvement de terrain
• 2 B3 – Risques gonflement des argiles
• 2 B4 – Aléa sismique
• 2 B5 – Risque feux de forets
• 2 B5 – Carte des feux de forêt
• 2 B6 – Risque Submersion Marine

3 – Annexes

• Cartouche
• INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ
• DÉLIBÉRATION POUR SOUMETTRE A DÉCLARATION PRÉALABLE L’ÉDIFICATION DES CLÔTURES
• DÉLIBÉRATION SUR LA NÉCESSITE DE SOUMETTRE A DÉCLARATION PRÉALABLE LES DIVISIONS DE TERRAINS SITUÉS DANS LES ZONES NATURELLES ET AGRICOLES
• 3 A1 – Alimentation en eau potable
• 3 A2 – Plans d’assainissement collectif et individuel
  • Cartouche
  • Réseau assainissement
  • Zonage assainissement
• 3 A3 – notice des annexes sanitaires
• 3 B – Voies bruyantes
• 3 C – Liste des lotissements ayant maintenu leur règlement
• 3 D – Zone d’application légale du débroussaillement
• 3 E – Droit de préemption urbain des fonds commerciaux
• 3 F -Droit de préemption des espaces naturels sensibles
• Arrêté de mise à jour des annexes du PLU du 4 avril 2022